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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 : Procédures collectives
69f1d2dfcdc6046d47f283a6
27 avril 2026
JUDICIAIRE DE la Sté AP RENO Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline
Chambre 1 : Procédures collectives
69ab340acdc6046d47c3f86e
6 octobre 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.
2e chambre Section 4
6786c5f3df5b5c7d10ca7f25
10 janvier 2025
Monsieur [A] [E] né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 12] demeurant : [Adresse 2] [Localité 9] non comparant, ni représenté ; COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Présidente : Mme Caroline
Cour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90261
8 février 2013
ARRET No 13/ 025 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Caroline X...
6253caf3bd3db21cbdd8c834
12 novembre 2008
Vu les conclusions récapitulatives de Mlle Caroline N..., M.
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1531332-1602380
6 décembre 2005
Leur fille, Caroline Ruth, naquît à Tel-Aviv en janvier 2000.
0P3 P.Prox.Référés
680fca324509cc68c18667c4
18 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 14 juin 2024 à Me Caroline
69e9df04cdc6046d473bd081
20 avril 2026
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique PICCOLI, Greffière : Maître Caroline
Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c7f6e4cdc6046d474c5f81
14 octobre 2025
Ainsi prononcé à l'audience de ce jour, le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par Madame Carine JEANNIN Président, conformément à l'article 452 du code de procédure civile, assisté de Madame Caroline
Chambre du Conseil 4ème
67aa543ce5c31af0e6965da2
14 janvier 2025
[H] [D], [L] [R] Représentant : Maître Caroline LODY de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION SIMPLE de [Z] [I] [V] N° RG : 24/04019 - N° Portalis DBW3
1ère Chambre
64db1580e5e55ad9697a5991
14 août 2023
août 2023 Dossier : N° RG 22/01082 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IFZA Affaire : [U] [K] C/ [E] [T] - O R D O N N A N C E - Caroline
6618cf167935f50008be444f
11 avril 2024
INVESAUTO 23 (anciennement dénommée SARL RSM AUTOSPORT) C/ [Y] [U] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en
1ère Chambre civile
65bc9c1d4dbe9d0008667092
17 janvier 2024
1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION PARTIELLE D'INSTANCE N° RG 23/02428 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HJN2 Madame [M] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Caroline
680fca584509cc68c186695f
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 14 juin 2024 à Me GUEDON Caroline
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66878ca705d6f7f678d48f28
4 juillet 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
6253cdbabd3db21cbdd944b6
25 mars 2019
(Gérante) ET : Maître Caroline VERDIER [...] [...]
6253c8fbbd3db21cbdd86e30
26 avril 2004
Caroline Y... d clare cependant qu'elle a toujours continu Ë voir ses grands parents en cachette.
6253c948bd3db21cbdd87d59
27 octobre 2005
Jacky, agissant ès-qualités d'administrateur légal de ses filles mineures Amélie et Caroline, partie civile, a présenté ses observations.
Chambre 3/section 1
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22 avril 2024
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 282 C/ Madame [P] [D] [S] [F] épouse [E] Minute n° 24/00525 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline
65ce5ee40596c9bad001e350
2 février 2024
R] épouse [B] Représentant : Me [G], avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 314 Minute n° 24/00221 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1108 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline
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