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34 390 résultats pour « Carolyn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d2dfcdc6046d47f283a6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

JUDICIAIRE DE la Sté AP RENO Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab340acdc6046d47c3f86e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

2e chambre Section 4

6786c5f3df5b5c7d10ca7f25

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Monsieur [A] [E] né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 12] demeurant : [Adresse 2] [Localité 9] non comparant, ni représenté ; COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Présidente : Mme Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90261

Appel

8 février 2013

8 février 2013

ARRET No 13/ 025 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Caroline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c834

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Vu les conclusions récapitulatives de Mlle Caroline N..., M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1531332-1602380

Admin. suprême

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Leur fille, Caroline Ruth, naquît à Tel-Aviv en janvier 2000.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca324509cc68c18667c4

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 14 juin 2024 à Me Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9df04cdc6046d473bd081

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique PICCOLI, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c7f6e4cdc6046d474c5f81

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ainsi prononcé à l'audience de ce jour, le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par Madame Carine JEANNIN Président, conformément à l'article 452 du code de procédure civile, assisté de Madame Caroline

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil 4ème

67aa543ce5c31af0e6965da2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[H] [D], [L] [R] Représentant : Maître Caroline LODY de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION SIMPLE de [Z] [I] [V] N° RG : 24/04019 - N° Portalis DBW3

Source officielle
CA

1ère Chambre

64db1580e5e55ad9697a5991

Appel

14 août 2023

14 août 2023

août 2023 Dossier : N° RG 22/01082 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IFZA Affaire : [U] [K] C/ [E] [T] - O R D O N N A N C E - Caroline

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf167935f50008be444f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

INVESAUTO 23 (anciennement dénommée SARL RSM AUTOSPORT) C/ [Y] [U] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65bc9c1d4dbe9d0008667092

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION PARTIELLE D'INSTANCE N° RG 23/02428 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HJN2 Madame [M] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Caroline

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca584509cc68c186695f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 14 juin 2024 à Me GUEDON Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66878ca705d6f7f678d48f28

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944b6

Appel

25 mars 2019

25 mars 2019

(Gérante) ET : Maître Caroline VERDIER [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e30

Appel

26 avril 2004

26 avril 2004

Caroline Y... d clare cependant qu'elle a toujours continu Ë voir ses grands parents en cachette.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d59

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Jacky, agissant ès-qualités d'administrateur légal de ses filles mineures Amélie et Caroline, partie civile, a présenté ses observations.

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

6643a64fda34cf7c590a9159

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 282 C/ Madame [P] [D] [S] [F] épouse [E] Minute n° 24/00525 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

65ce5ee40596c9bad001e350

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

R] épouse [B] Représentant : Me [G], avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 314 Minute n° 24/00221 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1108 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline

Source officielle

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