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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302958_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Clemang, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03286_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
A, représenté par Me Clémang, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Besançon du 13 octobre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2020 pris à son encontre par
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2202592_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Clémang, pour M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106660_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Par une délibération du 21 octobre 2021, le conseil municipal de la commune de Saint- Clément-de-Rivière a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022900769
4 octobre 2010
4 octobre 2010
Clément et Georges A et Mlle Charlotte A, représentés par M. et Mme Peter Kwado B, demeurant ... ; ils demandent au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 27 septembre 2007 par laquelle la commission
Source officielleService des référés
66a14632bfa4c7b1df1a94b4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
rendue le 23 juillet 2024 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielle1ère Chambre
66adc81cd17229e482eea766
2 août 2024
2 août 2024
la 1ère Chambre, Vu les décisions en date du 12 Mars 2024 et 11 juillet 2024 (22/02696) désignant Monsieur [Z] [Y] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [U] [M], représentant : Me Clémence
Source officielleService des référés
658096e73ea7c8c1120dd85b
15 décembre 2023
15 décembre 2023
2023 par Béatrice FOUCHARD-TESSIER, Premier Vice-Président Adjoint au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleService des référés
6631373a19f939ca6242e354
25 avril 2024
25 avril 2024
REFERE rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleService des référés
66995d3007d408f8d4c1810f
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2024 par Béatrice FOUCHARD-TESSIER, Premier Vice-Président Adjoint au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleService des référés
66995d3107d408f8d4c1816f
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2024 par Béatrice FOUCHARD-TESSIER, Premier Vice-Président Adjoint au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleService des référés
65b163fdb9f94e984650cf81
16 janvier 2024
16 janvier 2024
rendue le 16 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab0
10 novembre 2015
10 novembre 2015
C/ Mme Clémence Y... veuve Z... M. Michel Z... Mme Maryvonne Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84d77
12 mai 1999
12 mai 1999
Monsieur Clément X... est décédé en 1928, laissant à sa survivance plusieurs enfants, depuis lors tous décédés.
Source officielleTrib. de Commerce
69c9cdcecdc6046d47755274
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il n'y a pas de domaine qui mérite plus de clémence que d'autres. Il requiert 10 ans de faillite personnelle.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101441_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
dépenses qu'elle a exposées à ce titre pour deux de ses filiales pour l'année 2015, la société civile Château La Tour Carnet et la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Château Pape Clément
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91081
5 février 2014
5 février 2014
Clément A...chacun une provision de 6 000, 00 euros au titre du préjudice moral.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116850
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Leon BOACĂ born on 14 December 1979 and living in Clejani 2. Cristian BOACĂ born on 25 September 1984 and living in Clejani 3.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21286_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Clément-de-Rivière au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleService des référés
662a9fbec8a1343b8cd6240d
17 avril 2024
17 avril 2024
rendue le 17 avril 2024 par Pascale LADOIRE-SECK, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officiellePage 38 sur 849