conteneurs se remplissaient trop vite, tantôt soutenu que le bois devait être récupéré pour un réemploi ultérieur ; que Guy Y... est encore intervenu, un mois après l'incendie, auprès de Mohamed El G... et d'Ercan

14.92pt; display:inline-block } .s83313701 { width:183.29pt; display:inline-block }   DEUXIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ Des requêtes n os 41810/06 et 20871/07 présentée par Ercan

Erwin X..., domicilié [...]                    , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

né le 29 Février 1952 à RENNES (35000) ... 35000 RENNES Représenté par Me LEMBO subsitutant Me ERGAN avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur MARCOS X...

Türkiye 27/10/2022 Erkan KARADENİZLİ 1977 Eskişehir Turkish Kadir ÖZTÜRK 51. 52097/22 Elgin v. Türkiye 31/10/2022 Şule ELGİN 1987 Elazığ Turkish Bekir ALBAY 52. 52193/22 Bahadır v.

Türkiye 17/02/2023 Ercan ÖZBEK İzmir Turkish 121. 11155/23 Ekmekci v. Türkiye 23/02/2023 Talip EKMEKCİ 1980 Erzincan Turkish 122. 11156/23 Dumlu v.

décembre 2022, RG 2022 006039 D'une part, ET : Maître [L] [T] en qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la SAS FONGEOM [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Erwan

Türkiye 05/09/2019 Erkan CAN 1974 Konya Turkish Not awarded 22. 51096/19 Mısır v. Türkiye 03/09/2019 Fatih MISIR 1980 Ankara Turkish Awarded 23. 51099/19 Korkmaz v.

margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } Communiquée le 28 août 2020 Publié le 14 septembre 2020   TROISIÈME SECTION Requête n o 21974/16 VEREIN GEGEN TIERFABRIKEN SCHWEIZ (VgT) et Erwin

Ertan X..., ... ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 juin 2000 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nadine A..., veuve de Didier X..., agissant tant à titre personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs : - Wernher, - Erwin

En l'affaire Ercan Kartal c.

W] [K] [L], [O] [V] [K] [L] C/ [Y] [N] [K] [L], [B] [K] [I] [L] épouse [T], [F] [K] [I] [L] épouse [X] 1ère Section Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Audrey BABIN Me Emmanuel ERGAN

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mai 2008) que Erwin X... est décédé le 10 avril 2001 ; qu'il avait,

à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Erwan

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F427 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Erwan

DÉFENDERESSE AU PRINCIPAL ET À L’INCIDENT: Société INTEGRAL [Adresse 3] [Localité 13] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Erwan

[Adresse 5] représentée par Me Franck DELEAGE, SELARL DELEAGE, avocat plaidant au barreau de BRIVE, et Me Céline BRANCO, avocate correspondante au barreau du LOT substituée à l'audience par Me Erwan