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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204927_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2022, et un mémoire complémentaire enregistré le 12 août 2022, Mme B C, représentée par Me Flamant, demande au juge des référés :
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c8ad
21 mars 1989
21 mars 1989
ou de délit flagrant puni d'une peine d'emprisonnement toute personne a qualité pour en appréhender l'auteur, c'est seulement la conduite de celui-ci devant l'officier de police judiciaire le plus proche
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02583
12 mai 2009
12 mai 2009
attaqué et des pièces de la procédure qu'une surveillance policière effectuée au cours d'une enquête préliminaire portant sur un trafic de stupéfiants a abouti, le 24 juin 2008, à l'interpellation en flagrant
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b369e08c0355000835f5a8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
décembre 2022, faute pour les sociétés Expertical et Expertical Holding de justifier que les conditions de l'article 145 du Code de procédure civile sont réunies ; - ordonner à la SCP Duparc Flament
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00307_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
installations destinées aux travaux sur les eaux intérieures ; / 3° Etablissement flottant : toute construction flottante qui n'est pas normalement destinée à être déplacée ; / 4° Matériel flottant :
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008032317
14 mars 2001
14 mars 2001
avait précédemment été autorisée à émettre dans cette zone ; Considérant qu'il n'est pas contesté que l'association requérante proposait dans la zone de Dunkerque un programme destiné à la communauté flamande
Source officielle2ème chambre
DTA_2300275_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
avril 2019 et du 14 juin 2022 par lesquelles le préfet de la Haute-Corse a refusé de lui délivrer des autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime en vue de l’installation de jeux flottants
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2402198_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
. (…) / Ils règlent l'ordre d'entrée et de sortie du port des navires, bateaux et engins flottants. (…) / Ils ordonnent et dirigent tous les mouvements des navires, bateaux et engins flottants.
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2103851_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de vingt-cinq mètres et sur toute la longueur du navire, bateau ou engin flottant augmentée de la moitié de l'espace qui le sépare des navires, bateaux ou engins flottants voisins sans obligation de dépasser
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
635236e98c924eadffcc48e3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[F] a sollicité des décades flottantes d'un montant de 1 543 euros chacune le 3 février 2014 et le 21 mai 2014.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e3cc25a97f0381f53c9
24 juin 2014
24 juin 2014
Le 14 janvier 2009, la barge Kiosque 1, donnée à bail par la société KIOSQUES FLOTTANTS à la société BEL HORIZON suivant acte du 30 avril 2005, a fait naufrage.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201979
15 décembre 2011
15 décembre 2011
viennent entraver les hélices de propulseurs d'étrave et que plusieurs accidents de ce type se sont déjà produits de sorte que le risque de bois flottants ne pouvait pas échapper au pilote du bateau ;
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-207989
18 janvier 2021
18 janvier 2021
le 14 avril 2000, au moment de leur condamnation ces travaux étaient exemptés d’autorisation urbanistique par un nouvel arrêté d’exécution adopté par le gouvernement flamand le 16 juillet 2010.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200861
8 juin 2017
8 juin 2017
suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Carole X..., épouse Y... d'Arc, 2°/ Mme Maryse X..., épouse Z..., domiciliées [...], 3°/ Mme Jeanne X..., domiciliée [...] des Flamands
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da28
30 octobre 1963
30 octobre 1963
FLAGRANT DELIT, NI L'EXISTENCE DE LETTRES OU AUTRES PIECES EMANANT DE Z..., DE TELLE SORTE QU'AUCUNE CONDAMNATION NE POUVAIT ETRE LEGALEMENT PRONONCEE CONTRE LUI" ; ATTENDU, EN DROIT, QUE DANS LE
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d20177cdc6046d472ca2cb
11 avril 2025
11 avril 2025
Copie exécutoire : CONSTANT Arnaud Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 Copie à la SCP Carole DUPARC et Olivier FLAMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2304177_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
recherchera la responsabilité des parties suivantes et sollicitera la condamnation de la société Arval, la SA Aviva Assurances, la société Eiffage Construction Picardie, la SAS Etablissement Priez Flament
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201163
17 juin 2010
17 juin 2010
Basse-Terre, 19 janvier 2009), que la société Compagnie d'investissements touristiques (CIT) est propriétaire de deux bâtiments à usage notamment d'un hôtel donné en location-gérance à la société Baie des Flamands
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2402199_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
.(…) / Ils ordonnent et dirigent tous les mouvements des navires, bateaux et engins flottants.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506363_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2025, la société civile immobilière (SCI) Karantez Ar Armor, représentée par Me Flamant, demande au tribunal de prononcer la décharge
Source officiellePage 38 sur 519
FLAMANT SNC
03/07/2026
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LA MOUETTE ET LE FLAMANT
26/06/2026
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BRAIL, Christèle, Elizabeth, Pierrette, FLAMANT, DELMOULY, Yves
Modification survenue sur le nom commercial, l'activité. Acte en date du 06/05/2026 enregistré au Aude le 07/05/2026 sous le numéro 1104P01 2026 A 00777 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Avenue Mal Joffre 11100 Narbonne, Adresse du nouveau propriétaire: 8 Lotissement Raymond Courrière 11120 Argeliers
09/06/2026
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Flamant Jaune
05/06/2026
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RIO, Lénaick, Marie, Gilberte, Emma, Germaine, FLAMANT
04/06/2026
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