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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Surendettement
6759f8c53bace64ddb45bfe9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[Adresse 32] [Adresse 32] [Localité 16] non comparante, ni représentée [34] [Adresse 48] [Adresse 48] [Localité 15] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
696ea389cdc6046d47eb85cd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[P] [E] Grosses : 2 SARL JOUCLARD & VOUTE Me François-Xavier DOS SANTOS Copie : 1 Dossier Me François xavier DOS SANTOS Maître Florence VOUTE de la SARL JOUCLARD & VOUTE PARTIES
Source officielleChambre sociale
6708c021445a086e2bcedd05
10 octobre 2024
10 octobre 2024
judiciaire à l'encontre des dirigeants en cas d'inexécution de la condamnation en comblement de l'insuffisance d'actif (procédures ouvertes avant le 1er janvier 2006) Grosse délivrée à Me Florence
Source officielleRéféré président
6686f796e74459e0c7eda7de
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[K] [G] certifiant que la méthode de réparation est courante sur ces véhicules, affirmation qui ne nécessite pas d'examen du véhicule puisqu'elle repose sur l'expérience.
Source officielle1re chambre sociale
66863d08b1dbbe3bae60034a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ef9f57f38d6b27c275fb
11 juillet 2025
11 juillet 2025
20.12.2024 en application de l'article 659 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Florence
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23040b8f5486fedd90d
10 avril 2025
10 avril 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle4 Ch. Cab 1 (ch famille)
67ed988fda9e15c513200c1a
2 avril 2025
2 avril 2025
Chambre du Conseil le 12 Février 2025 devant : - Madame Shaenaz BELMON Vice Présidente Juge aux Affaires Familiales assistée de - Madame Agnès LEGRAS, Greffière présente lors des plaidoiries - Mme Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94f5
3 avril 2024
3 avril 2024
général : N° RG 24/01052 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIXV7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Juillet 2023 du TJ de SENS - RG n° 22/00097 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officielleChambre 1-2
653b5877502b828318c4e1d4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président rapporteur, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleChambre sociale
65b360421d7564000872ddd3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GSF ORION représentée par son Président en exercice Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à : -Me Florence CALLIES C.C.C délivrées
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
6616d6bc63271232b2e491a4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
représenté par Me Mathilde DERUDET, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3138 et Madame [B] [R] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Florence
Source officiellePCP JCP requêtes
6584912be41137cbf9fc83fa
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[P] [J], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge des contentieux de la protection : Florence BASSOT Greffière : Jihane MOUFIDI DATE DES DÉBATS Audience publique du 19 octobre 2023
Source officielleJCP
68f92bdade0ebe408da9e520
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ACTION LOGEMENT SERVICES / [I] [F] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des Contentieux de la Protection Madame Isabelle
Source officielle3e Chambre A
603311f0d6893b83ec468abf
5 octobre 2017
5 octobre 2017
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Juin 2017 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Sylvie CASTANIE, Président-Rapporteur, et Mme Florence
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694e00
20 septembre 2017
20 septembre 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle14e Chambre
603415cf552e0a059ef8e088
8 février 2017
8 février 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 Janvier 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle14e Chambre
603223a6538ff15ad899a507
4 avril 2018
4 avril 2018
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleChambre 1-5
5fd9a3069adb71963cd5c7dd
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Florence BRENGARD, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
5fd9a3069adb71963cd5c7de
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Florence BRENGARD, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officiellePage 38 sur 231
SCP d'Avocats FLORENCE COULANGES et ERWAN VIMONT
12/11/2015
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS LURY GEORGES VIMONT ERWAN ET COULANGES FLORENCE
27/01/2013
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