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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 2ème chambre

DTA_2303403_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

A souffre de plusieurs pathologies, et notamment de lombalgies chroniques, de gonalgies bilatérales sur gonarthrose évoluée, de chondropatie, d'une nécrose de la hanche gauche et d'asthénie chronique.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200194

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

retenu un taux de 35 % à la date de consolidation du 31 janvier 2011 suite à l'accident du travail du 29 novembre 2007 pour tenir compte des séquelles d'une fracture ouverte de la jambe droite avec gonalgies

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60337fd3c7d44b3384c4b1d8

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603601b15f67c866ee34f4e6

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Le certificat médical établi le jour même constatait une 'gonalgie du genou gauche' et prescrivait un arrêt de travail jusqu'au 21 janvier 2011.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201224_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 mai 2022 et le 12 juin 2022, Mme A C épouse B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2208474_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

déclaration, elle produit plusieurs pièces médicales, notamment un compte-rendu d'une infiltration en date du 14 novembre 2018, d'une IRM du genou droit datée du 20 novembre 2020, faisant état de " gonalgie

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2208534_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et une pièce complémentaire, enregistrés le 24 juin 2022 et le 11 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2208536_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 11 mai 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2208656_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 19 juin 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2208658_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

B A, représenté par Me Gonand, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 19 juin 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204665_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2202704_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Saint-Antoine l'Ermite à Port Saint-Louis du Rhône en raison de l'état très dégradé de la chaussée, ainsi que cela résulte du constat d'huissier joint à ses écritures ; - cette chute a engendré une gonalgie

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302270_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

C G et Mme D F, agissant en qualité de représentants légaux des enfants B A E et H A E, représentés par Me Gonand, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500655_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

A se borne à produire des pièces médicales dont deux IRM du genou gauche et droit, en date du 30 janvier 2024 et du 2 février de la même année, mentionnant notamment qu'il souffre de " gonalgies ", dont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200261

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

semble donc raisonnable de pouvoir penser que les douleurs lombaires de la hanche droite et du genou à la demande de rechute ne peuvent pas être imputables aux lésions de AT, en revanche les lombalgies gonalgies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a86

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

APPELANTE SARL JODRY 116 rue Frébault 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître MALOUCHE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108878_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

C..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 juin 2021 par laquelle le ministre de l’intérieur a rejeté son recours contre la décision du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200760_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

B C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2022, par lequel le préfet de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2108018_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100926_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 juillet 2020 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de faire droit à sa demande de regroupement familial

Source officielle

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