CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU 2ème chambre
DTA_2303403_20240326
26 mars 2024
A souffre de plusieurs pathologies, et notamment de lombalgies chroniques, de gonalgies bilatérales sur gonarthrose évoluée, de chondropatie, d'une nécrose de la hanche gauche et d'asthénie chronique.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200194
14 février 2019
retenu un taux de 35 % à la date de consolidation du 31 janvier 2011 suite à l'accident du travail du 29 novembre 2007 pour tenir compte des séquelles d'une fracture ouverte de la jambe droite avec gonalgies
Pôle 5 - Chambre 6
60337fd3c7d44b3384c4b1d8
2 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller
Pôle 6 - Chambre 12
603601b15f67c866ee34f4e6
14 janvier 2016
Le certificat médical établi le jour même constatait une 'gonalgie du genou gauche' et prescrivait un arrêt de travail jusqu'au 21 janvier 2011.
1ère chambre
DTA_2201224_20221117
17 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 mai 2022 et le 12 juin 2022, Mme A C épouse B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
11ème Chambre
DTA_2208474_20230405
5 avril 2023
déclaration, elle produit plusieurs pièces médicales, notamment un compte-rendu d'une infiltration en date du 14 novembre 2018, d'une IRM du genou droit datée du 20 novembre 2020, faisant état de " gonalgie
10ème chambre
DTA_2208534_20221024
24 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et une pièce complémentaire, enregistrés le 24 juin 2022 et le 11 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
DTA_2208536_20230327
27 mars 2023
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 11 mai 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
DTA_2208656_20230327
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 19 juin 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
DTA_2208658_20230327
B A, représenté par Me Gonand, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 19 juin 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus
2ème Chambre
DTA_2204665_20221006
6 octobre 2022
A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2202704_20221115
15 novembre 2022
Saint-Antoine l'Ermite à Port Saint-Louis du Rhône en raison de l'état très dégradé de la chaussée, ainsi que cela résulte du constat d'huissier joint à ses écritures ; - cette chute a engendré une gonalgie
9ème Chambre
DTA_2302270_20231218
18 décembre 2023
C G et Mme D F, agissant en qualité de représentants légaux des enfants B A E et H A E, représentés par Me Gonand, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision
ORTA_2500655_20250519
19 mai 2025
A se borne à produire des pièces médicales dont deux IRM du genou gauche et droit, en date du 30 janvier 2024 et du 2 février de la même année, mentionnant notamment qu'il souffre de " gonalgies ", dont
ECLI:FR:CCASS:2012:C200261
16 février 2012
semble donc raisonnable de pouvoir penser que les douleurs lombaires de la hanche droite et du genou à la demande de rechute ne peuvent pas être imputables aux lésions de AT, en revanche les lombalgies gonalgies
Cour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a86
23 septembre 2013
APPELANTE SARL JODRY 116 rue Frébault 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître MALOUCHE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame
5ème Chambre
DTA_2108878_20240830
30 août 2024
C..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 juin 2021 par laquelle le ministre de l’intérieur a rejeté son recours contre la décision du préfet des Bouches-du-Rhône
3ème chambre
DTA_2200760_20220701
1 juillet 2022
B C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2022, par lequel le préfet de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
3ème Chambre
DTA_2108018_20230412
12 avril 2023
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
DTA_2100926_20221206
6 décembre 2022
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 juillet 2020 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de faire droit à sa demande de regroupement familial
Page 38 sur 85
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.