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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

69005c1d2481d356bd1701d4

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

JADE SERVICES DEVELOPPEMENT agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP

Source officielle

Page 38 sur 593

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CA

Chambre 4-6

669b52f5a3418ee2ae72d0a4

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[Y] [E] Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Appelant M.

Source officielle
CC

comm

êt présentée par M. Y..., demandeur à la Cassationc/M. X

6137239ecd5801467740c257

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

James Y..., demeurant ..., dans une affaire l'opposant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee45

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

cour : Jugement rendu (e) le 30 Août 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00181 Copies exécutoires délivrées à : Me James

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625513

Admin. suprême

26 février 1988

26 février 1988

James X..., demeurant Quartier du Gay Mas Saint-Hilaire à Cabries (13480), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 6 juillet 1982 par lequel le tribunal administratif de Marseille

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2505665_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

A..., représenté par Me Jammes , demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 juin 2025 par laquelle le jury d’examen de l’institut d’études politiques de Bordeaux a prononcé son ajournement

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008161908

Admin. suprême

14 mars 2005

14 mars 2005

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 13 août 2002, 13 décembre 2002 et 4 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme James

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470540.20230629

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

Vu la procédure suivante : La société Ayme, Boeton, Jammes, Ledevin, Malivert a porté plainte contre M.

Source officielle
CC

comm

61372369cd5801467740964e

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

James X..., 2 / Mme James X..., demeurant ensemble précédemment Kermerour, Pont Kéréon, 29380 Bannalec, et actuellement Flat, 1 Laburnum Lodge, Old Mill Road Torquay TQZ 6 Ap, Grande-Bretagne,

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb845

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

JADE BOWLING C/ M. [F] [H] S.A.R.L. HJPC DEVELOPPEMENT S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c9

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

JADE PARFUMS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 71, allée Léon Gambetta 13001 MARSEILLE représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2007286_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Une note en délibérée présentée par Me Cazin représentant la SCI Jamo a été enregistrée le 17 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1re chambre civile

661a20314cfa010008a2d79f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SCCV DE LA GRANDE JATTE C/ S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310583

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Olivier Y..., en qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société Transport Jamy, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa2039a34ad1000858176d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

et de la SMABTP ; - débouter la SCI Jade et la SMABTP de l'intégralité de leurs demandes formulées à son encontre  ; - condamner la SCI Jade et la SMABTP à verser à la Compagnie Generali la somme de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2402759_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

L'association des riverains des rues La fontaine, Racine, Jean Jaurès et de la Jappe déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045593978

—

2 mars 2022

2 mars 2022

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RETRAIT DE LA SAS TRANCHAGE DE LA JASSE DU PERIMETRE DE L'UES RECONNUE JUDICIAIREMENT ENTRE LES SOCIETES ALAIN DECEMBRE JASSE LARZOU JASSE LARZOU PRODUCTION TRANCHAGE DE LA

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2111941_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le 7 juillet 2014, la SCI Jade a déclaré l'achèvement des travaux en ayant seulement construit deux des quatre bâtiments prévus.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1104JUD005586311

Admin. suprême

4 novembre 2014

4 novembre 2014

    The applicant relied on this Court’s judgment in James, Wells and Lee , cited above.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0210JUD005198708

Admin. suprême

10 février 2015

10 février 2015

name date of birth place of residence nationality Prisoner no. where known & Name of Prison Represented by Election missed Detention details where known     51987/08 07/06/2010   James

Source officielle