CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 308 résultats pour « Julan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00352

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

Juan, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 février 2024 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction de président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8cd

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

avocats au barreau de GRASSE Monsieur Jacques Jean Louis Eugène C... pris en sa qualité d'héritier de feue sa mère Madame Simone C... décédée le 9. 02. 2006 à ANTIBES né le 10 Mars 1950 à GOLFE JUAN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200503

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

devis établi par la compagnie d'assurances AGF sans que ne soit versé aux débats le contrat régularisé par Monsieur Juan X...auprès de cette compagnie ; que le préjudice doit avoir un lien direct avec

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6347ac4c29ffd2adfff4f374

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

MARALI INVESTISSEMENTS INTIMEE Le 12 octobre 2022, Nous, Christine CODOL, Présidente de Chambre, assistée de Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, Vu les articles 905

Source officielle
CC

comm

6079d3609ba5988459c58b45

Cassation

15 novembre 1983

15 novembre 1983

JULLIAN, L'ASSOCIATION DES ANCIENNES ET ANCIENS ELEVES DU LYCEES JEANNE-D'ARC, (CONSORTS X...), ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE ANONYME LA MAISON DES LYCEENNES (LA SOCIETE) ONT DEMANDE, SUR LE FONDEMENT DE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9384acdc6046d4791e7d8

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

membre de l'AARPI CASTERA-SASSOUST Le présent jugement a été prononcé à l'audience publique de ce jour tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c45ecdc6046d47a202e6

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 11 juillet 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c33034cdc6046d47d55d87

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 9 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6a1a733bcdc6046d47748b0e

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Yves ROUQUETTE-DUGARET, président de chambre, assisté de Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier ; Attendu que Mme [E] Née [X] [K] [P] a déclaré se désister de l'appel dirigé contre la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2205053_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

juillet 2022, notifié le 21 juillet 2022, par lequel la mairie de Bordeaux (33) a informé la société HMAN du refus d'autorisation d'installer une terrasse en devanture de son local situé 6 place Camille Jullian

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100189

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

Juan-Carlos X..., contestée par la défense : Attendu que par déclaration du 30 avril 2007, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC000745302

Admin. suprême

13 novembre 2003

13 novembre 2003

204.47pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 7453/02 by Julian

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2206990_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

en charge des frais de séjour et du ticket modérateur relatif à la dépendance de cette dernière pour son hébergement au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Jeanne Jugan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505418_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le premier vice président, Juan Segado La République mande et ordonne à la ministre des armées en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514464_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501627_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503142_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce

Source officielle
CC

civ2

613720a7cd580146773ed063

Cassation

28 janvier 1987

28 janvier 1987

X..., avait été judiciairement autorisé à faire une saisie conservatoire entre les mains de la société Albatros Productions et de l'Office du Tourisme de Juan Z... ; que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204581_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de l'Ain en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604370_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Le premier vice-président, Juan Segado Pour expédition, Un greffier,

Source officielle

Page 38 sur 216

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.