CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6034e0b2469ea70b72345bdb
13 septembre 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Véronique BEBON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
1ère Chambre
628732dcc1d4e9057d612c54
25 avril 2022
ARRÊT N° /2022 DU 25 AVRIL 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01036 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EYH6 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal Judiciaire de VERDUN
Chambre Sociale-Section 1
6451fb6e48616ed0f8cd501c
2 mai 2023
HAYA AVOCATS, avocat au barreau de METZ INTIMÉ Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE NANCY prise en la personne de son représentant légal APPELEE EN INTERVENTION FORCEE Nous, Véronique
66c6d4863aa9e47470f6ab18
21 août 2024
avocat au barreau de METZ EURL NOEMIE sous l'enseigne Diagonal prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Patrick-Hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ INTIMÉES Nous, Véronique
6785fdaee1c1941b1ee98145
13 janvier 2025
ARRÊT N° /2025 DU 13 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01873 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHLI Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de VERDUN
1ère chambre civile
616343ee88dc29ccde27f067
16 novembre 2009
La société Clasa a fait édifier dans l'île de [Localité 7] la première tranche d'un ensemble immobilier à usage de résidence hôtelière, dénommé Hôtel Mont Vernon, au lieudit [Adresse 10], revendu sous
Cour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b18a
20 février 2008
- signé par Monsieur Jean-Paul BETCH, Président MAS et par Mlle Véronique COUVET, Greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
6253cc26bd3db21cbdd8f442
3 avril 2012
G : 11/ 01510 Mme Véronique X... épouse Y... C/ M. Henri Y...
2e chambre sociale
6440d7fbe704a005d1ed6fe0
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller, faisant fonction de président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame
2EME PROTECTION SOCIALE
6618cefb7935f50008be4081
11 avril 2024
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et plaidant par Mme [J] [I], munie d'un pouvoir régulier DEBATS : A l'audience publique du 12 Février 2024 devant Mme Véronique
64379dd39477fe04f5cc64bc
12 avril 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, et devant Mme Véronique
8ème chambre
6707701c81e733ee26982e5d
9 octobre 2024
la cour d'appel est actuellement saisie sous le RG n°24/00866, Donner acte à la SCI Les Sorbiers de ce qu'elle accepte ce désistement d'instance et d'action de la société Wood Pause, Dire et juger
Quatrième Chambre
661ebfeca0f635033634fd09
2 avril 2024
Chambre le jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 14 Novembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 23 Janvier 2024 devant : Véronique
6690c7280d808eb34e4553e4
11 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Christine DELMOTTE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL
6253cc8dbd3db21cbdd9074e
11 juin 2013
G : 09/ 08379 Mme Véronique X... C/ M. Pascal Y...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0630DEC003604620
30 juin 2022
Mascia, avocate exerçant à Vérone.
CHAMBRE 1 SECTION 2
66878cd005d6f7f678d490de
4 juillet 2024
ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] La SAS BTP Consultants prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentées par Me Véronique
Pôle 6 - Chambre 3
660e43180740db0008fa9537
3 avril 2024
- signé par Véronique MARMORAT, Présidente de chambre et par Laetitia PRADIGNAC, Greffière, présent lors de la mise à disposition.
3e chambre
6032a3920c64ef1959f15abd
14 décembre 2017
euros, - juger que les sommes dues par la société Delta à la société Ferme de la Renardière s'élèvent à 213 318,05 euros, - juger par conséquent que le solde dû par la société la Ferme de la Renardière
Chambre 4-1
6a1a7959cdc6046d477539e2
29 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Mpnsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Madame Pascale
Page 38 sur 609