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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
66561da1f76bcc1332cf2bf5
18 avril 2024
18 avril 2024
assistée par Me Audrey DENYS-CARBON, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8647c
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Arguant de nouveaux actes de concurrence déloyale de la part de la société OROSTAR, la société OKE, autorisée judiciairement le 10 novembre 1997, a fait procéder, les 25 novembre 1997 et 05 décembre 1997
Source officiellecomm
6137225bcd580146773fc499
30 mai 1995
30 mai 1995
Antheaume-Chiche, société à responsabilité limitée, dont le siège social est 11, avenue de Saint-Ouen à Paris (17e), 14 / de la société Compagnie générale de transports, société anonyme, dont le siège
Source officielleJCP
673ce1c16e12b8bd1e94a9ef
3 octobre 2024
3 octobre 2024
] représenté par Me MACHART Margaux, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 Juin 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH
Source officielleService de proximité
67feb5217a459da3dcdee124
10 avril 2025
10 avril 2025
Roquebillière - 06300 NICE Pris en son syndic en exercice GRAMMATICO 42 Avenue de l’arbre inférieur 06000 NICE représentée par Me Thibault POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Zahwa CHIKH
Source officielleService de proximité
680006b002ef4af38960fa22
10 avril 2025
10 avril 2025
SOLA, 25 Bd Pierre Sola - 06300 NICE Pris en la personne de son syndic la société COP IMMO 26 rue Arson 06300 NICE représenté par Me David TICHADOU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Zahwa CHIKH
Source officielleJCP
65f8913943785a0593a4f467
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par conséquent, il convient de leur en donner acte, et de dire que chaque partie conservera la charge de ses dépens.
Source officielleJCP
66561da1f76bcc1332cf2be6
18 avril 2024
18 avril 2024
assistée de Me CROQUELOIS-AMRI Sly, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH
Source officielle2ème Chambre Cab2
6704255d8d5cd4a87590f98c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510238_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2025, Mme B C représentée par la Selas Chiche-Cohen, demande au tribunal : 1°) d'ordonner sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce0ac40aa805a7864de9
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Septembre 2022 les avocats des parties
Source officielle4e chambre 2e section
6545ee654ac6088318da1272
2 novembre 2023
2 novembre 2023
**** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Septembre 2023 les avocats des parties
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110059
30 janvier 2019
30 janvier 2019
délivré le 12 novembre 2013, est né dans la commune de Tizi-Gheniff, Daira de Tizi Ghenif, Wilaya de Tizi Ouzou, qui était âgé de 35 ans en 1891 (ce qui le fait naître en 1856) et dont le nom était Chick
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616274037705f25f43643fdd
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 8 ARRET DU 09 JANVIER 2014 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2513788_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A... épouse E..., représentée par la Selas Chiche Cohen, demande au juge des référés 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506359_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2025, Mme C D, représentée par la Selarl Chiche-Cohen, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e487
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SELARL CHICHE-COHEN, avocats au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE Prise
Source officielleChambre civile 1-7
68885729dbf0f4a9225a76d1
26 juillet 2025
26 juillet 2025
ordonnance de Monsieur le Premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officiellePREMIERE CHAMBRE SECTIONA
6035f1d3e3c5d8578686ce71
27 janvier 2016
27 janvier 2016
* * * Les époux [C] ont fait assurer leur remorque de marque Léon immatriculée [Immatriculation 5] aménagée pour la vente de confiseries, frites, chichis et sandwichs auprès de la MAPA.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91664
27 mai 2014
27 mai 2014
.-79350 CHICHE N'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné à personne ; SA GROUPE SOFEMO dont le siège social est 34 rue du Wacken-67907 STRASBOURG représentée par Me Frédérique AVELINE
Source officiellePage 38 sur 83