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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6866152511adae0daca53313
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GORRIAS VEHICULES INDUSTRIELS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Alain RAVOT Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Hervé ZUELGARAY Décision déférée
Source officielle1ère Chambre
603415ce552e0a059ef8dff6
7 février 2017
7 février 2017
Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benoît GEORGE de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb46e405357f749ea8f4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Enfin, il ressort des pièces versées aux débats et notamment de la facture de clôture du 4 mai 2017 (pièce n°12 de l'intimée) que le contrat d'abonnement n'a en définitive été résilié que le 4 mai 2017
Source officielleRétention_recoursJLD
642e75a38b510604f5bc1d36
5 avril 2023
5 avril 2023
Ces démarches sont donc en cours. Il est allé en Suisse pour travailler et n'a pas eu de difficultés à y entrer et à en ressortir sans passeport.
Source officielleCharges de copropriété
660ef075fbb79e8fd3d330a4
4 avril 2024
4 avril 2024
avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1525 DEFENDEURS Monsieur [X] [K] [Adresse 4] [Localité 7] - RUN - RÉUNION représenté par Me Anne-Guillaume SERRE de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110790
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Emmanuel Z..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163f658c5e1c13d83dae36b
12 novembre 2009
12 novembre 2009
[Z] [F] au titre des années 2002 à 2007, sauf production d'autres pièces justificatives, - ordonné l'exécution provisoire du présent jugement, - rejeté le surplus des demandes tant principales que
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a1b
4 juillet 2022
4 juillet 2022
GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame [E] [U
Source officielleChambre des Référés
678177846d34da2cbdcdaf2b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 315, Me Ondine SORIA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, DEFENDEURS Monsieur [S] [R], demeurant Hôpital privé de l’[8], sis [Adresse 2] représenté par Me Emmanuel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11498
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Emmanuel Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Maroquinerie des Orgues, société par
Source officielleRétention_recoursJLD
6349001863d497adffda415e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
633fc327e633183e2ee17a98
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64af98ed049d5c05db173169
12 juillet 2023
12 juillet 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9d7603bf88a188453d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [I] [L] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Emmanuel MOLINA de la SELARL MOLINA Avocats, du barreau de Marseille
Source officielle9ème chambre
DTA_2207670_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
A d'apporter la preuve des démarches qu'il aurait entreprises en vue de satisfaire à son obligation déclarative ou de circonstances particulières pouvant expliquer ses carences, la directrice régionale
Source officielle1ère chambre
DTA_2200528_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403487_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91613
20 décembre 2012
20 décembre 2012
No Cabinet : 5 No RG : 07/ 02953 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Jean-pierre BINOCHE Me Emmanuel JULLIEN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE
Source officielle2ème Chambre Cab3
6696b9069a603a69291131d9
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GENERALI IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Pierre-Emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fda14c21605d05819f55d92
2 octobre 2019
2 octobre 2019
[L] [T] (pièce 11-20 et 2 CDLC) ne suffisent à établir l'accord de la société CCM pour un tel délai de règlement : - l'attestation de M.
Source officiellePage 38 sur 117