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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
5fdc2828a50f8c4c4e6864c8
18 décembre 2018
18 décembre 2018
******************** FAITS, MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [C] [W] est entré au service de la Société SOTERLY en qualité d'opérateur amiante, statut ouvrier niveau 1 position 1 coefficient
Source officielle9e Chambre C
6036468f70da42a824d38242
20 novembre 2015
20 novembre 2015
ce en qualité de Responsable d'exploitation en charge des exploitations du site de [Localité 2] [Établissement 1] et du site de [Localité 2] Traverse Santi, statut Agent de maîtrise, Position 1, Coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258eea2370d151415abbe
26 septembre 2013
26 septembre 2013
(ci-après dénommée la S.A.R.L.), par contrat écrit à durée indéterminée soumis à la convention collective nationale de travail des transports de marchandises, au coefficient 150 du groupe 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e965
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Samuel X... en qualité de conducteur poids lourds, avec le coefficient 150, pour un salaire mensuel brut de 1428, 98 € et une durée hebdomadaire de travail de 42 heures soit 182 heures mensuelles.
Source officielle17e chambre
603734d3ff20080fbae2bcd3
13 mai 2015
13 mai 2015
000 euros, - ordonner à la société CGSI de lui remettre une attestation Pôle emploi et des bulletins de paie conformes au jugement à intervenir, sous astreinte de 150 euros par jour de retard et par
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162852fc10e2193c57808a3
29 octobre 2013
29 octobre 2013
2006 pour les années 2002 et 2005 ; Considérant qu'en application des différentes lois sur la durée du travail, le droit au repos compensateur se déclenchait à partir de 130 heures jusqu'en 2003, de 150
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10891
28 juin 2018
28 juin 2018
X... a été embauché en qualité d'économiste de la construction, poste relevant de la catégorie cadre, avec un coefficient de 150, position 2.3.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10714
28 septembre 2016
28 septembre 2016
L..., qui a été embauché en 1981 au coefficient 150, est passé en 1983 au coefficient 160, puis au coefficient 175 en 1990, au coefficient 190 en 1997, et au coefficient 205 en 2010.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feef8faf13e2e973ce5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : [U] [V] a été embauché à compter du 22 octobre 1979 par la SA ATOCHIMIE en qualité de tourneur, section « mécanique » des services généraux, groupe II, filière E, coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feff8faf13e2e973ce9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
janvier au 23 novembre 1993 puis de nouveau du 4 janvier 1994 au 30 juin 1995 par la SA ELF ATOCHEM en qualité d'opérateur au sein du service de fabrication, coefficient 150, suivant contrats de travail
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa78
2 juillet 2012
2 juillet 2012
C.), X... devenant chef d'équipe, niveau 3, position 1, coefficient 150, à compter du 1er juin 2003, puis chef de chantier 1er échelon à compter du 1er juin 2005, puis chef de chantier ETAM à compter du
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a6f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
engagé par la société Kappa, désormais la société Services Organisation Méthodes (Som), suivant un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 17 mars 1998 en qualité de cadre estimateur, coefficient
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca70cb8dca058e3e7be2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
1996 a été embauchée le 27 février 2017 par la société Office Dépôt France SAS suivant contrat de travail à durée indéterminée en qualité de collaborateur service clients, statut employé niveau A2, coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3ead
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par un avenant du 19 novembre 2015 à effet au 1er novembre, la salariée a été promue aux fonctions d'assistante commerciale et technique, niveau 3 échelon 3 coefficient 150.
Source officielleChambre Sociale
63d0d61a81a7b805de12b674
23 janvier 2023
23 janvier 2023
[W] [D] [Y] [N] a été engagé par la société LAIRE MICHEL ENTREPRISE en qualité d'aide-menuisier plaquiste, coefficient 150, niveau I, position 1, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée
Source officielle19e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043b03
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[M] [L] [Y] a été engagé par la société Beauval suivant un contrat de travail à durée déterminée à compter du 10 mars jusqu'au 1er juillet 2011 en qualité de terrassier, statut ouvrier, niveau 1, coefficient
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64a8ff5e03029105dbedc1fa
7 juillet 2023
7 juillet 2023
France le 30 octobre 2017 en qualité d'agent de sécurité incendie SSIAP 2 en exécution d'un contrat de travail à temps complet, avec une qualification statut agent de maîtrise niveau 1 échelon 1 coefficient
Source officielleChambre sociale
642fb61ccece1704f5747584
6 avril 2023
6 avril 2023
société TRANSPORTS [Y] Frères, devenue la société OLANO CLERMONT-[C] (ci-après la société OLANO) par un contrat à durée indéterminée à compter du 8 octobre 2018 en tant que conducteur grand routier, coefficient
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e10
25 avril 2024
25 avril 2024
, né le 25 décembre 1986, a été engagé par la société Heppner selon contrat de travail à durée indéterminée du 4 juin 2010, et à effet du 7 juin 2010, en qualité d'adjoint chef de quai, groupe 1, coefficient
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58404ad0d5ee7d7e5bec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRAV'ISO C/ [L] Grosse délivrée le 15 OCTOBRE 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 15 OCTOBRE
Source officiellePage 38 sur 485