incorporés aux organes de commande de véhicules électriques (tels que des voitures électriques ou des chariots élévateurs) pour la raison que ces pièces n'étaient pas visibles après leur incorporation

circuit électrique qu'il a choisi de privilégier, en l'état de ses constatations ; que d'après Monsieur Y..., le sinistre a en effet pour cause un court-circuit électrique (interne ou non aux batteries

CELLE-CI EST PROPRIETAIRE A CHARNAY-LES-MACON, PAR LA SOCIETE FABRICAUTO QUI LES AVAIT EN LOCATION, A DEBOUTE CETTE DERNIERE DE SON RECOURS EN GARANTIE CONTRE SON PROPRE ASSUREUR, LA COMPAGNIE MUTUELLE ELECTRIQUE

un tableau électrique toujours en place.

La société précise qu’il y a un risque d’électrocution et d’incendie du logement, qu’il y a de la mousse et du silicone dans toutes les prises du logement, que des cables électriques ont été sectionnés

CFDT des personnels des banques et établissements financiers du Loiret fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance d'Orléans, 28 février 1989) d'avoir rejeté sa demande contestant la qualité d'électeur

lors du second tour de scrutin, de bulletins ou de professions de foi du premier tour, n'entache pas de nullité les suffrages ainsi émis, dès lors qu'il n'y a pas de doute quant à l'intention de l'électeur

Dans un rapport d'expertise, la société Saône expertise, mandatée par l'assureur afin d'évaluer les dommages subis par le chariot élévateur, a retenu que l'incendie avait pour cause un court circuit électrique

[N] à - faire réparer le portail, - remédier aux désordres électriques en protégeant les fils électriques, - communiquer le diagnostic risques naturels et technologiques, - leur rembourser les frais

X... a été victime d'un accident dans le sous-sol de l'immeuble où il s'était rendu pour relever un compteur électrique.

Aux termes du deuxième alinéa de l'article L. 228 du code électoral : " Sont éligibles au conseil municipal tous les électeurs de la commune et les citoyens inscrits au rôle des contributions directes

société BH appelait MMA en intervention forcée dans le cadre de cette instance aux fins d'obtention d'une provision de 50000€ permettant au locataire d'échapper au jeu de la clause résolutoire en couvrant

non équipé d’un conducteur de protection ; - un matériel électrique dont l’enveloppe présente des détériorations ; - un matériel électrique vétuste : - un conducteur électrique dépourvu de protection

X... avait pour origine un court circuit interne à la machine à laver, provoquant l'inflammation de son bloc d'alimentation installé par la société Chapelet Saint-Jean en 1998, et avait été favorisé par

1986 au 24 avril 1988, sciemment recours aux services de travailleurs clandestins pour l'entretien et la rénovation du canal concédé à la société hydro-électrique du canal de Nyer ; "aux motifs que, dans

Le devis émis par la société MIE le 7 juillet 2016 porte sur la rénovation de la partie électrique d'une fraiseuse de la société Mecabruel, et consiste en l'échange de la commande électrique ainsi que

[R] a fait refaire par la société L'Electricité l'installation electrique de l'appartement loué pour un montant de 4 761,93 euros TTC.

[S] [E], conclut que Ies travaux de remise en état de la fosse septique, du circuit électrique et de la terrasse incombent au bailleur.

Le GAEC [Adresse 9] a déploré de nouveaux désordres sur la toiture dans le courant de l'année 2014. Les sociétés Groupama Nord Est et Groupama Rhône-Alpes Auvergne, respectivement assureur de M.

de forclusion, sa déclaration étant intervenue plus de deux mois après la publication du jugement d'ouverture, que cette requête a été rejetée et que l'administration, en application de la règle, "Electa