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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2303312_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B... a ressenti une vive douleur au niveau du coude avec une limitation fonctionnelle en relation avec une épicondylite médiale droite.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305908_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Mme A a déclaré le 15 juillet 2020 une épicondylite du coude gauche, reconnue imputable au service par décision du président du centre intercommunal d'action sociale du Val de Dronne du 8 juin 2021 la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01740_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Il n'est pas établi par les pièces, notamment les rapports et certificats médicaux produits au dossier, que l'épicondylite au coude droit, dont Mme B se prévaut, serait imputable au service.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2201431_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
l'instruction, et notamment des certificats médicaux et comptes rendus d'examens produits par Mme B que la requérante, née en 1969 et exerçant la profession d'agent d'entretien, souffre depuis 2015 d'une épicondylite
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2203942_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
service le 23 janvier 2017, - il a des crises qui surviennent deux à trois fois par semaine et doit se déplacer avec des béquilles, ce qui lui est très difficile du fait qu'il souffre aussi d'épicondylite
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e49f
5 juillet 2011
5 juillet 2011
le 6 décembre 2002 à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d' Ille et Vilaine, un certificat médical établi le 29 novembre 2002 par le docteur Z... qui constatait que la patiente souffrait d'une épicondylite
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94643
16 janvier 2019
16 janvier 2019
N..., salarié de la société SAS Corsaire, a déclaré le 14 mai 2014 deux maladies professionnelles no57A : une épicondylite du coude droit et une épitrochléite du même coude, prises en charge par la sécurité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200697
10 mai 2012
10 mai 2012
Daniel au titre de l'épicondylite bilatérale et débouté la société BATH TOILETTES ET ACCESSOIRES de ses demandes; AUX MOTIFS QUE le tribunal des affaires de sécurité sociale a considéré, à bon droit
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200388
17 février 2011
17 février 2011
suivant : Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu les articles 455 et 458 du Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant déclaré, le 16 avril 2003, une épicondylite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200479
3 mars 2011
3 mars 2011
arrêt maladie depuis le 16 décembre 2002, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne (la caisse), le 11 février 2003, une déclaration de maladie professionnelle portant sur une épicondylite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200070
17 janvier 2013
17 janvier 2013
alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie du Finistère (la caisse) a pris en charge au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles l'épicondylite
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00567
20 mars 2013
20 mars 2013
avis a été rendu à la suite d'un arrêt de travail du 18 février au 28 avril 2009, pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie au titre d'une rechute de la maladie professionnelle – épicondylite
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2106231_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Elle soutient que : - elle est sourde de naissance, son handicap est reconnu et aggravé par une incapacité permanente partielle de 5 % suite à un accident du travail ; - elle souffre également d'épicondylite
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02203_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 28 septembre 2020 par laquelle le directeur général des HCL a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de l'épicondylite
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2406576_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
En raison cependant d'une tendinopathie de l'épaule gauche et d'une épicondylite gauche, elle a de nouveau été placée en arrêt de travail du 27 février 2017 au 1er octobre 2017.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01270_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
44 ans présente des lombo sciatalgies à bascule récidivantes depuis 2008 documentées, avec atcd de prothèse discale L5S1 mais aussi des névralgies cervico brachiales bilatérales C5C6 et C6C7 et épicondylites
Source officielleCh. Sociale -Section A
67061e3cfde28ee420711167
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, - le 26 février 2018, elle a subi une infiltration sous échographie du coude gauche, pour une tendinite des épicondyliens latéraux, - le 15 mai 2019, son médecin lui a prescrit une échographie du coude
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MU7Q CPAM DE LA GIRONDEc/S.A
6618ceff7935f50008be4125
11 avril 2024
11 avril 2024
[T] a établi une déclaration de maladie professionnelle faisant mention d'une « tendinite épicondylienne droite ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e0011acdc6046d47607cdb
9 avril 2026
9 avril 2026
effet, la société PARTNAIRE BRETAGNE OUEST 1 n’a apporté, à l’audience ou par dire lors de l’expertise, aucun élément contredisant les conclusions de l’expert judiciaire qui indique que le tendon épicondylien
Source officielleChambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77a9
4 avril 2024
4 avril 2024
Coude gauche : syndrome canalaire du nerf ulnaire et tendinite d'insertion des muscles épicondyliens'.
Source officiellePage 38 sur 50