CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 339 résultats pour « oiseaux de passage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_20TL03798_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

S'agissant de l'atteinte aux paysages et au patrimoine : 9.

Source officielle
TA

Page 38 sur 167

← PrécédentSuivant →

1ère Chambre

DTA_2402545_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Considérant ce qui suit : M. et Mme A... disposent d’un droit de passage dans le passage du Chaland, impasse accessible au public située au sein de la commune de Pont-l’Evêque et appartenant au bailleur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69fc1d50cdc6046d47e046c8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

A l'audience, bien que régulièrement convoqués, le préfet du Val d'Oise et l'hôpital Simone Veil d'[Localité 4] n'ont pas comparu.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02259_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

S'agissant de l'atteinte aux paysages et au patrimoine : 32.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02612_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

En ce qui concerne l'impact paysager : 47.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000038126206

Admin. suprême

13 février 2019

13 février 2019

Elle relève la présence de nombreuses espèces migratoires et d'oiseaux nicheurs, dont des rapaces, analyse les populations et leurs mouvements ou territoires, notamment ceux des rapaces nicheurs, et procède

Source officielle
TA

Référés urgents

DTA_2215304_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

B, et celles de Mme A, représentant le préfet du Val-d'Oise. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301442_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

, répertoriés comme éléments de paysage identifiés par le PLU et préservés au titre de la Loi Paysage du 8 janvier 1993. / Ainsi, pour les " éléments de paysage bâtis identifiés " / La modification du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865e8

Appel

21 juin 2002

21 juin 2002

Ils soutiennent, en outre, que leur fonds n'est pas grevé par une servitude de passage, laquelle aurait été conventionnellement éteinte par acte en date du 27 avril 1943.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010762_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

L'ensemble des bâtiments doit présenter un aspect soigné et s'intégrer au paysage urbain de la zone [] " 26.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200631_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que par un arrêté du 13 juillet 2020, régulièrement transmis aux services de la préfecture de l'Oise et affiché en mairie le 16 juillet suivant, le maire de la commune

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004161_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Elle comprend notamment : / 1° Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques () ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2210110_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

grave et immédiat pour les usagers de la route, pour lui-même et pour ses passagers.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01865_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Ils constituent ainsi un paysage caractéristique du patrimoine naturel montagnard au sens des dispositions précitées.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fe1dac5463108b13d597470

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Par jugement contradictoire en date du 28 décembre 2018, le TASS du Val d'Oisea : - dit le recours de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00454_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

L’impact paysager demeure par conséquent faible, ainsi que l’a estimé à raison l’étude paysagère.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02543_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

De plus, il ressort des pièces du dossier, notamment des photographies aériennes, que l'île de Gavrinis se caractérise par un paysage bocager très préservé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002843_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

. / L'autorisation d'urbanisme est soumise pour avis à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites.

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007823771

Admin. suprême

15 février 1993

15 février 1993

Lazaro Y..., demeurant 3 passage de la Flamme à Vauréal (95000) ; M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00169_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

A, qui déclare avoir été victime d'une chute, le 7 novembre 2017, après avoir heurté une glissière de sécurité située sur un passage réservé aux piétons à proximité du passage à niveau proche du 69 boulevard

Source officielle