Jean-Philippe X... renversait par terre les pièces contenues dans les rayonnages et ajoute qu'il laissait la lumière de son bureau allumée le soir pour faire croire qu'il était présent le matin de bonne

. / • Dalles de faux-plafond et autres équipements (rayonnages, mobiliers, câbles, tuyauteries) contaminés par le flocage dégradé. / Au 1er étage : • Mastic vitrier. / • Peinture sur plaques métalliques

septembre 2002, avec la société de droit turc Tepe Insaat Sanayii AS (Tepe), un contrat d'ingénierie, d'approvisionnement et de construction de quatre stations de pompage et d'une station intermédiaire de raclage

la fourniture d'une installation de combustion de pneus type Pyros 2500 comprenant un four, une chaudière de récupération, une robinetterie, un poste alimentaire de la chaudière, un dispositif de ramonage

le compte de la SCI MARES les indications requises sur l'état général de la chaudière ainsi que la dernière visite d'entretien et s'était contentée de recevoir du locataire un unique certificat de ramonage

les suies de combustion de charbon visés au tableau n° 16 bis C, les travaux exposant étant ceux de cokerie, de fabrication d'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé Soderberg, de ramonage

D'autre part, il n'est pas établi que les locataires auraient apporté des modifications au conduit litigieux depuis la prise d'effet du bail, ni que le défaut de ramonage serait la cause du sinistre.

RECONNAISSAIT N'AVOIR JAMAIS SIGNALE, A L'OCCASION DE SES PASSAGES DANS LE PAVILLON OU IL A EFFECTUE DE NOMBREUSES REPARATIONS ET LE RAMONAGE DES CHEMINEES, LE DANGER RESULTANT DE L'UTILISATION DANS LA

En cause d'appel, Mme [E] produit les factures des réparations et remplacement des éléments d'équipement et rangement comme suit : - Ramonage de la chaudière fioul : 205,98 € ; - Livraison de Fioul

au Greffe Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 23 avril 2025, ayant ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de : La SARL [F] [G] Couverture, zinguerie, étanchéité et ramonage

de la cheminée construite en 2018 (pièce n° 10 des demandeurs) - des factures du 8.03.2018 et 5.12.2024 révélant que c’est la société [10] qui avait fabriqué la cheminée et avait procédé au dernier ramonage

Ainsi, le rabotage de la bosse ne corrigeait pas le défaut de planimétrie de la terrasse et s'agissant du joint, un simple sciage avait été effectué entre la terrasse sud et la terrasse ouest qui n'avait

la zone U Q V W X R T, l'expert a relevé la présence d'un ancien passage dans la dépendance aujourd'hui en ruine, impliquant le passage par le porche et la cour commune, la présence d'une trappe de ramonage

sous-œuvre ; -sur les menuiseries, fenêtres mal alignées et problème de réglage, avec déperdition thermique et potentielles infiltrations ; -sur le conduit de fumée, installation non conforme et absence de ramonage

Sur la base de ces constats, des factures et devis produits, les bailleurs justifient avoir exposé les dépenses suivantes pour réparer les dégradations constatées : -Travaux ménagers 1000€ -Ramonage

la présence d'effets personnels et documents d'identité appartement à plusieurs personnes dans les chambres de l'appartement ; - que l'espace de vente était peu achalandé : "une grande partie des rayonnages

[G] [V] et de Mme [K] [C] ; qu’il a été demandé à Mme [M] [D] de remettre les lieux en état ce qu’elle a refusé ; que la société de ramonage Allmendinger a procédé à une prospection par caméra du conduit

à évoquer après l'énumération de ces "entités autonomes juridiquement", l'existence d'un « petit groupe Kollimara » proposant des équipements pour stockage, bureaux et archives, équipements pour rayonnages