CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 211 résultats pour « Alvarez-Moreira »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2502149_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2600642_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2601429_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Alvarez, magistrat désigné a été entendu lors de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504058_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Alvarez, conseiller pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301141_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de M. A et de Me Horeau, pour la commune de Nogent-sur-Seine.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301895_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Calot, représentant Mme B et de Me Hugoud, représentant la communauté de communes Ardennes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301971_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Alvarez, rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202309_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Bernard représentant la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11570

Admin. suprême

11 juillet 2017

11 juillet 2017

margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 209 Juillet 2017 Moreira

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13457

Admin. suprême

26 octobre 2021

26 octobre 2021

une juridiction interne statuant sur le bien-fondé d’une accusation en matière pénale motive sa décision, les motifs indiqués doivent être conformes aux exigences de l’article   6 §   1 ( Moreira

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12754

Admin. suprême

11 février 2020

11 février 2020

À cet égard, il convient de distinguer la présente affaire de l’affaire Moreira Ferreira (n o   2) , non seulement en raison de la nature – civile dans le premier cas et pénale dans le second – de

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2309897_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 20 juillet 2023 et 22 novembre 2023, Mme E A C, représentée par Me C Moreira, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2209440_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

B A, représenté par Me Semedo Moreira, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 février 2022 par lequel le préfet de police a procédé au retrait de la

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2105850_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Semedo-Moreira qui a conduit l’entretien réalisé le 18 mars 2021 n’est pas sa supérieure hiérarchique directe puisque sa fiche de poste précise bien que celle-ci est le chef d’Etat major, en l’espèce Mme

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402417_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

La Snc Scom Altarea est propriétaire du centre commercial " La Vigie " situé à Geispolsheim.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66921890f3a19d0db6b711e5

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Moorea à payer à Mme [D] et M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203807_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

mars 2022 par lequel le maire de la commune de Trappes (Yvelines) a opposé un sursis à statuer sur la demande de permis de construire valant permis de démolir n° PC 78621 21 E0032 présentée par la SNC Altarea

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01177

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Y..., âgé de 50 ans au moment des faits, avait noué une relation très ambiguë avec une fillette de 11 ans, rencontrée par hasard lors de ses déplacements à Moorea et avec laquelle il n'avait aucun lien

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202758_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Or, la demande de permis de construire déposée par la société SNC Altarea Cogedim Régions prévoit la création de quatre-vingt-seize places de stationnement.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301632_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Considérant ce qui suit : A la suite d’une vérification de comptabilité de la Société civile immobilière (SCI) Almaren, portant sur les exercices clos 2016, 2017 et 2018, dont M.

Source officielle

Page 39 sur 261

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.