Prochasson a refusé de régler des honoraires réclamés par la société d'expertise comptable Bouche, devenue la société Iscom, chargée de la vérification de sa comptabilité et de l'établissement de ses bilans

ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 62 INTIMEE Association ASSOCIATION JEUNESSE SPORTIVE D' OUROUX-SUR-SAONE SECTION TENNIS DE TABLE Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD

Prud'hommes - Formation paritaire de DIEPPE, décision attaquée en date du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° F21/00137 Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pascal BIBARD

EXPRO, JCP de MACON, décision attaquée en date du 17 Juin 2024, enregistrée sous le n° 22/00976 APPELANTE [U] [S] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau

barreau d'AIN INTIMES [Y] [K] épouse [E] Représentée par Me Thibaud NEVERS de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 [G] [Z] Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD

TKT THINKING TECHNOLOGY, représentée par Me Camille SMADJA BILLARD de la SELEURL SELARL CSB AVOCAT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Denis ARDISSON,

X..., QUI ASSUMAIT LES RESPONSABILITES DE "BANQUIER" DU JEU DIT DE "MULTICOLORE" DANS LES ASSOCIATIONS "WAGRAM BILLARD CLUB" ET "CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB", ASSOCIATIONS AU SEIN DESQUELLES IL EXERCAIT

NON-PERTINENCE ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A PRONONCE LE NON-LIEU A SUIVRE AU PROFIT DES INCULPES, AUXQUELS IL ETAIT REPROCHE D'AVOIR IMPORTE DES BILLARDS

Affaire : [R] [L] c/ [C] [Y] N° RG 24/00370 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMLN Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL PIERRE HENRY BILLARD

Affaire : [G] [X] c/ [T] [F] N° RG 24/00371 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMLO Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL PIERRE HENRY BILLARD

, avocat au barreau de LYON (toque 83) Mme [U] [B] [L] [C] [Adresse 11] [Localité 18] Représentée par Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (toque 83) M.

familiales d'Avesnes sur Helpe APPELANTE Mme [N] [M] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 11] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Sandrine Billard

2020, le 25 janvier 2022 et le 14 février 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint-Jacques, représenté par Me Lagorce-Billiaud

.; que le prix fixé provisoirement au vu du bilan au 31 décembre 1981 devait être arrêté définitivement sur la base du bilan au 31 décembre 1982; que M. Y..., principal actionnaire cédant, et M.

siège est [...], contre l'arrêt RG n° : 14/08558 et 14/08773 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard

siège est [...], contre l'arrêt n° RG : 14/08556 et 14/08771 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard

siège est [...], contre l'arrêt n° RG : 14/08551 et 14/08777 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard

siège est [...], contre l'arrêt rendu n° RG : 14/08554 et 14/08769 le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard