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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a2a
31 janvier 2020
31 janvier 2020
a constaté : - le défaut d'isolation des murs et les déperditions thermiques au travers des parois qui révélaient une faible performance énergétique du bien, - des infiltrations d'eau dans la buanderie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02355_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ces prestations spécifiques recouvrent la mise à disposition d’une coordinatrice et de locaux communs meublés et équipés, comme une terrasse aménagée avec du mobilier de jardin, une buanderie comprenant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02359_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ces prestations spécifiques recouvrent la mise à disposition d’une coordinatrice et de locaux communs meublés et équipés, comme une terrasse aménagée avec du mobilier de jardin, une buanderie comprenant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02361_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ces prestations spécifiques recouvrent la mise à disposition d’une coordinatrice et de locaux communs meublés et équipés, comme une terrasse aménagée avec du mobilier de jardin, une buanderie comprenant
Source officielleMagistrat Courret
DTA_1901169_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Afin de remédier aux désordres, des travaux doivent être effectués sur le pignon intérieur et notamment sur la buanderie, sur la chambre attenante à la buanderie et sur la chambre des parents pour un montant
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-913128-938918
27 janvier 2004
27 janvier 2004
#xa0; En 1991, W.P. engagea une action en réintégrande contre la requérante ; le 28 avril 1992, celle-ci reçut l’ordre de restituer à W.P. la possession du sous-sol, de la chaufferie, de la buanderie
Source officielleDROIT COMMUN
6708453289f19e8c50fcb38e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
sommaire du patrimoine se décompose comme suit : le couple possède une maison d’habitation sise [Adresse 2] à [Localité 6] comprenant : – au rez-de-chaussée : entrée avec placards, trois chambres, buanderie
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172ea6d34da2cbdcda24a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
un montant de 975 € H.T, Les murs de la cage d'escalier d'accès à l'étage pour un montant de 1.677,34€HT, Espace mansardé à l'étage pour un montant de 3.433,09 € H.T, Salle de bains, WC et espace buanderie
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
né le 07 Février 1970 à BURGAS / BULAGRIE, demeurant ...
Source officielleJuge unique 7
DTA_2106289_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles. () ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008392_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
2018, de dommages récurrents causés lors d'épisodes de fortes pluies consistant, dans un premier temps, en des remontées d'eaux par les évacuations de la douche et des toilettes installées dans la buanderie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405289_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
-7 et R. 431-10 du code de l'urbanisme est insuffisant et comporte des incohérences dès lors qu'aucune précision ne permet d'apprécier l'orientation des plans, que la création d'une chambre et une buanderie
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303136_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Cinq espèces patrimoniales ont été observées lors du suivi de la migration prénuptiale, à savoir l'aigle botté, le busard des roseaux, l'élanion blanc, le héron pourpré et le milan noir.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03019_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
d'impact a permis de mettre en évidence la présence de 76 espèces d'oiseaux sur le site du projet, dont 14 peuvent être considérées comme patrimoniales notamment l'alouette lulu, le bruant jaune, le busard
Source officielle2ème Chambre
6274bca62799a9057d5dd0eb
3 mai 2022
3 mai 2022
en garantie les sociétés FIORINI Electricité, SBM Misir et Calebat le 3 mars 2014 et a demandé une mesure d'expertise à titre subsidiaire, - le désordre n°13 concernant des arrivées d'eau dans la buanderie
Source officielleChambre 1-4
63d3795cd1bc2605de4b4585
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'expert monsieur [K] confirme que le sinistre porte sur des dégradations des revêtements tels que embellissements, enduits, plâtres, visibles dans le salon, dans la buanderie et son couloir d'accès, dans
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359c2edfb0b58c05eeed
24 octobre 2024
24 octobre 2024
les réserves et désordres relatifs à divers points dont l'étanchéité du salon, l'altimétrie des terrasses, les circuits extérieurs des eaux usées, les enduits extérieurs, le linteau du porche, la buanderie
Source officielleProcédure accélérée fond
65985c2cb972daea1231218d
3 janvier 2024
3 janvier 2024
conclure seule la vente au prix plancher net vendeur de 700 000 € du bien immobilier sis à [Adresse 39] consistant en une maison à usage d'habitation comprenant au rez de chaussée entrée, bureau, buanderie
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-10544
12 mai 2015
12 mai 2015
By the time they finally decided to step in, the applicants had already been bullied, insulted or assaulted.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9133c
27 mars 2014
27 mars 2014
sorte que l'eau d'infiltration draine le terrain, - dans la présence sur le terrain des consorts Y... d'une ancienne fosse sceptique non neutralisée qui apporte dans le mur sa part d'humidité par effet buvard
Source officiellePage 39 sur 93