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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723e0cd5801467740f530
7 novembre 2002
7 novembre 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la Régie des remontées mécaniques de Serre-Chevalier
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555b5
19 décembre 1973
19 décembre 1973
ARRETE CELLE-CI DERRIERE LE VEHICULE QUI LA PRECEDAIT ET QUE SON CONDUCTEUR AVAIT IMMOBILISE EN RAISON DE LA PRESENCE, SUR LA CHAUSSEE, D'UNE AUTRE VOITURE DONT LE MOTEUR AVAIT PRIS FEU ; QUE CHEVALIER
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214680_20230224
24 février 2023
24 février 2023
C ainsi que des conclusions présentées par la SCCV Pitre Chevalier au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleService des référés
67eee8e4b848dd6814c63391
3 avril 2025
3 avril 2025
de sa dette locative, - La société Chevalier a payé une partie de sa dette, mais pas la totalité.
Source officielleChambre 6
66fd896c38de0398b515c517
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/07428 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZPTC Monsieur [Y] [L] Représentant : Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER
Source officielleciv3
613721afcd580146773f615d
3 mars 1992
3 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Constructions Chevalier, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f07f1ccdc6046d47d1af6c
27 avril 2026
27 avril 2026
de la SASu CHEVALIER.
Source officielle2 e chambre civile
642fb611cece1704f574754e
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle a assigné la SCI Les Chevaliers devant le juge de l'exécution pour solliciter des délais de grâce d'une durée de deux ans.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500587_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, -42% pour le Grand chevalier à pattes jaunes et -73% pour le Pluvier bronzé, les données étant inconnues pour le Chevalier semipalmé ; le Chevalier semipalmé, la Bécassine de Wilson, le Grand chevalier
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007778772
9 mai 1990
9 mai 1990
Le Chevallier, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310178
19 mars 2020
19 mars 2020
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 La Société d'exploitation de l'entreprise Chevalier
Source officielle1ère chambre
DTA_2305272_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il y a lieu de mettre cette somme à la charge définitive et solidaire des sociétés Regnier CC, SNEF et Chevalier Guillemot architectes.
Source officielle7ème chambre 1ère section
66391ff8d94801f110a57ca6
29 avril 2024
29 avril 2024
[G] [U] Mme [D] [U] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats - #R0085 représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER
Source officielle1ère ch. civile
6971ccc6cdc6046d47356688
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La Sa Maaf assurances, assureur de la Sarl Mvj Chevallier, a constitué avocat le 21 janvier 2025.
Source officielleChambre 3-4
ésistement d'appel de S.A.R.L. GALLIERA INVEST I, appelantec/S.A
661f65fb2313f20008a52525
16 avril 2024
16 avril 2024
AJRS prise en la personne de Me [F] [V], es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS LA HALLE, Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.E.L.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2406712_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
DECIDE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SELARL Chatain-Lera.
Source officielleChambre civile section B
6979e3c4cdc6046d47f6bffa
27 janvier 2026
27 janvier 2026
avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, faisant fonction de présidente de la chambre civile section B Mme Ludivine Chetail
Source officielle2ème Chambre
668f76cb9b65e642c5878552
9 juillet 2024
9 juillet 2024
siège [Adresse 1] [Localité 2] non représenté COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail
Source officielle2ème Chambre
686dfcad2abc72c5727a0295
8 juillet 2025
8 juillet 2025
siège Chez [13] [Adresse 2] [Localité 5] non comparante Composition de la cour : Lors du délibéré : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente Mme Ludivine Chetail
Source officielle2ème Chambre
65a8d292e12c85000874aebc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
G] [I] [Adresse 3] [Localité 6] non représenté COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail
Source officiellePage 39 sur 1114