[G], l’UNSS, la MAE, la MAIF, la MUTUELLE ST CHRISTOPHE, et ALLIANZ à régler la consignation de l’expert.

[Z] [C] - FEDERATION DES ETABLISSEMENTS ET ARSENAUX DE L'ETA T Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier CHENEDE Me Jean-Christophe DAVID

CARREFOUR HYPERMARCHÉS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Juliette VOGEL de la SELAS HONIG METTETAL

Jugement rendu le 27 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/03861 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe

Christophe, - et les observations de Me Malabre, représentant de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.

CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Ayant pour avocat plaidant Maître Julia BILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Société FERRARI SPA Société

circonstances tant factuelles que psychologiques et affectives de l'accident, ' Tous les documents médicaux relatifs à l'accident, depuis les constatations des secours d'urgence jusqu'aux derniers bilans

Olivier PILLOT, président, Jean-Marie WATTELIER et Christophe DELCOURT, juges ; Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère public : Madame MAZINGARBE Mis en délibéré le 2 mars 2026 AINSI

[D] [V] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nicolas BEZIAU -Me Christophe ROUICHI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

Christophe DECAIX, greffier présent lors du prononcé.

Christophe DECAIX, greffier présent lors du prononcé.

Christophe Z..., l'autre associé a été présent, étant relevé que cette personne avait manifesté son intérêt pour l'ouverture d'instituts de beauté en franchise par la signature le 26 août 2003 d'un contrat

Christophe Monny, secrétaire général adjoint, directeur de l'organisation et des moyens. En l'espèce, la commission a été présidée par M.

Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultat et une annexe, qui forment un tout indissociable.

- signé par Marie-Laure DALLERY, Présidente de la chambre, et par Claudia CHRISTOPHE, Greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Christophe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Banque Laydernier, dont

Adresse 2] Comparant en personne, assisté de Me Brice paul BRIEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Christophe