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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
5fdc89784a7ce0acb96b561d
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Sur son site industriel, situé à Marseille, elle transformait le blé tendre en farine et le blé dur en semoule .
Source officielle18e Chambre B
5fdc897c4a7ce0acb96b5623
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Sur son site industriel, situé à Marseille, elle transformait le blé tendre en farine et le blé dur en semoule .
Source officielle18e Chambre B
5fdc897d4a7ce0acb96b5624
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Sur son site industriel, situé à Marseille, elle transformait le blé tendre en farine et le blé dur en semoule .
Source officielle18e Chambre B
5fdc89844a7ce0acb96b5631
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Sur son site industriel, situé à Marseille, elle transformait le blé tendre en farine et le blé dur en semoule .
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1201DEC007515114
1 décembre 2016
1 décembre 2016
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Application no. 75151/14 Petru FÂȚAN
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 12 Juin 2003c/Monsieur X
6253c91abd3db21cbdd873be
17 juin 2004
17 juin 2004
tous les professionnels, [* que le terme de "profession" doit être pris au sens large, la profession concernée consistant à vendre, distribuer ou livrer le pain ou les autres produits à base de farine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
628490ac498a54057d102fde
17 mai 2022
17 mai 2022
01397 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FA7O [V] c/ Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE MA RNE EMJ Formule exécutoire le : à : la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d7f1c2315e26d1a0fc
29 avril 2025
29 avril 2025
AFPA ACCES A L'EMPLOI c/ [Z] Formule exécutoire le : à : la SELARL SF CONSEIL ET ASSOCIES la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb715f
4 avril 2024
4 avril 2024
AJILINCK [C] BONETTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe COHEN Me Philippe HUGON DE VILLERS Me Paul GUEDJ Me Aurélia FARINE Décision déférée à la Cour
Source officielle19e chambre
6033341968e1aaa503e8a0d9
6 septembre 2017
6 septembre 2017
Août 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY Section : Industrie N° RG : 13/00748 Copies exécutoires délivrées à : AARPI JUDISIS AVOCATS AARPI SELARL FAYAN
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f09
20 février 2018
20 février 2018
FM Formule exécutoire le : à : SCP COUTURIER-PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE Maître Capucine MALAUSSENACOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 20 FEVRIER 2018 APPELANTS : d'une
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201018_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B C pour des travaux de modification de disposition intérieure et rajout d'un niveau sous toiture d'une maison d'habitation existante sur la parcelle n° 245 AH (" Terre Farape Papahiroa 1 et 2 parcelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2101350_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Toutefois, la circonstance que les achats de farine étaient moins importants au cours de cette année n'est pas de nature, à elle seule, à établir la réalité de cette diminution. 9.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6360ca763c369c7f74996f9d
31 octobre 2022
31 octobre 2022
[N] [H] né le 08 septembre 1985 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Farah Loques, avocat de permamence au barreau de Paris et de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6360ca773c369c7f74996fa5
31 octobre 2022
31 octobre 2022
[N] [R] né le 23 juin 1999 à Oujda, de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Farah Loques, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007617433
24 avril 1981
24 avril 1981
DE LA FARINE A MARSEILLE BOUCHES DU RHONE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 7 AOUT 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE A REJETE SA DEMANDE
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007615947
11 janvier 1978
11 janvier 1978
MENTIONS ONT D'AILLEURS ETE VERIFIEES PAR L'INSPECTEUR AU MOYEN DE DIVERS RECOUPEMENTS ; QUE LE REQUERANT QUI N'OPPOSE A CES DONNEES QU'UNE RECONSTITUTION FONDEE SUR L'APPLICATION AUX QUANTITES DE FARINE
Source officielleMERCREDI
69f1cc90cdc6046d47f1fcfd
22 avril 2026
22 avril 2026
prévue aux articles L 644-1 et suivants du Code de Commerce, Nomme Christophe LATASTE, Juge-Commissaire et Philippe GERARD, Juge-Commissaire suppléant, Désigne la SCP [X] [D], 23 rue du Chai des Farines
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-230811
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Azerbaijan 28/08/2020 Eltun Faraj oglu IBRAHIMOV 1993 Baku Azerbaijani Khalid Zakir oglu BAGIROV
Source officielleChambre civile < 10.000.-
6a0b4fefcdc6046d471c0a1d
9 avril 2026
9 avril 2026
demanderesse d’un état des lieux de sortie ou de tout autres pièces justificatives, il ne sera pas fait droit à la retenue de 100 euros au titre de l’indemnité de nettoyage “suite à éparpillement de farine
Source officiellePage 39 sur 90