C que ses gonalgies présentaient un lien avec l'accident de service. Par ailleurs, la circonstance qu'un litige personnel existe entre le maire de la commune de Sarzeau et M.

B, né en 1941, est titulaire d'une pension militaire d'invalidité au titre d'une blessure reçue au genou gauche à l'occasion du service le 20 mars 1962, avec séquelles de méniscectomie interne et gonalgies

Il résulte de l'instruction que Mme A souffre d'une sciatalgie chronique, de lombalgie, de cervicalgies et d'une gonalgie. Elle est par ailleurs porteuse de prothèses totales de hanche.

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2022 par lequel la préfète de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le

F, représentant le préfet des Bouches-du-Rhône ; - et les observations de Me Gonand, représentant M. G B et M. D B. Considérant ce qui suit : 1.

Enfin, en se bornant à produire un certificat médical faisant état d'une gonalgie opérée récemment et à indiquer, sans aucun élément concret venant au soutien de cette affirmation, que l'ascenseur desservant

A..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 17 septembre 2023 par laquelle la préfète de Vaucluse a rejeté sa demande d’admission au séjour au titre

A, né le 5 avril 1966, explique porter une prothèse de genou, être dépressif et souffrir de gonalgies et d'hypoacousie bilatérale.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 novembre 2023, Mme C A, représentée par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 juin 2023 de l'autorité consulaire

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 février 2024, Mme D C veuve B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du

toutes les activités personnelles, responsable d’une gêne dans la qualité de vie et de troubles dans les conditions d’existence de classe II, du 30 novembre 2019 au 12 janvier 2021, en raison des gonalgies

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 décembre 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à

Les seuls cerfa " accident du travail - maladie professionnelle " rédigés par le médecin généraliste à compter du 16 septembre 2022 précisant " rechute " pour une " gonalgie droite " ne suffisent pas

B..., représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 janvier 2025 du préfet de Vaucluse ; 3°) d’enjoindre au préfet de Vaucluse de lui délivrer

B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 janvier 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2021 du préfet des Bouches-du-Rhône

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er décembre 2023 et le 30 mai 2024, la société Aliya, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

l'audience du 05 octobre 2022 est ainsi libellé 'âge : 61 ans, Invalidité catégorie II (taux 68%) depuis 2001 pour syndrome dépressif et troubles anxieux ; Pathologies : pathologies articulaires, gonalgie

A..., ayant pour avocat Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône en date du 5 août 2025 portant obligation de quitter le territoire français sans délai