Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières

HOTEL ALEXANDER C/ S.N.C. SEPADEF ...

Charles U, à Mme Marie-France T, à Mme Laurence Q, à M. Patrick W, à M. Guy J, à M. Pascal O, à Mme Alexandra F, à Mlle Solenne P, à Mlle Chantal G, à M. Jean-Luc M, à M. Pierre X, à M.

-Xavier BOURDAIS (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE CONTRE SA GL inscrite au RCS de GRASSE sous le N' B 300 775 004 dont le siège social est sis Zone Industrielle, secteur 1) BP 175 06704 SAINT LAURENT

I B, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 mars 2022.

I B, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 mars 2022.

Laurent Domingo, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de M.

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Par contrat du 1er janvier 2008, la SCI ALEXANDRE a conclu un bail commercial avec la SARL SERDECO. Le 12 janvier 2009, la SCI ALEXANDRE a réceptionné les travaux, avec réserves.

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat ; Mme Christelle Thomas, maître des requêtes et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 juin 2023.

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Alexandre, Laurent Y..., demeurant à Marseille (15ème), campagne "La Michèle", quartier des Aygalades-Accates, 2°) de M.

de décision : B N° RG 26/00493 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMT4Z Décision déférée : ordonnance rendue le 27 janvier 2026, à 11h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent

[E] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE Monsieur Yoan SAUZEDDE Monsieur Alexandre

rg n° 20/00294 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [U] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre