Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Pourvoi n° D 17-15.274 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu

1559 F-D Pourvoi n° Z 18-14.952 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu

27.122 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu

Joly, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société [...], de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Michèle Z..., veuve X..., 2°/ M. Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Michèle A..., épouse Y..., veuve X..., 2 / M. Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Jobert, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme [E], de la SCP Ghestin, avocat de M.

Cette abrogation rend sans objet les conclusions à fin d'annulation de Mme B. Il n'y a donc plus lieu d'y statuer. 3.

Cette abrogation rend sans objet les conclusions à fin d'annulation de M. A. Il n'y a donc plus lieu d'y statuer. 3.

Apr s prorogation aux audiences publiques des 30 MAI 2002 et 20 JUIN 2002 14 heures, la Cour a rendu l'arr t suivant : DÉCISION : Rendue contradictoirement, après en avoir délibéré conformément à la loi

l'État le versement à Me Rousseau de la somme de 1 500 euros.

Rousseau aurait capacité à représenter ce syndicat.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIÉTÉ AGENCE ALAIN ROUSSEAU GESTION, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre

B A, au préfet de Maine-et-Loire et à Me Roulleau. Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : M.

B..., au préfet de Maine-et-Loire et à Me Roulleau. Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M.

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.