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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_23PA01331_20241220
20 décembre 2024
identifiés par le tableau n° 57 des maladies professionnelles annexé au code de la sécurité sociale dans le cadre d'une rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou arthroscanner
1ère Chambre
DTA_2101703_20221117
17 novembre 2022
Un certificat d'arrêt de travail du 31 mai 2016 produit dans l'instance fait ainsi mention d'une " tendinite biciptale épaule gauche ", et un arthroscanner de l'épaule gauche du 25 avril 2018, également
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00229_20250114
14 janvier 2025
Le 23 février 2016, un arthroscanner du côté gauche a permis de diagnostiquer une rupture complète du ligament interosseux scapho-lunaire de son poignet gauche, qui a été opérée le 19 mars 2016.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04761_20220524
24 mai 2022
En outre, l’arthroscanner des deux chevilles, réalisé le 26 juillet 2012, a révélé des « témoignages de rupture complète des faisceaux talo-fibulaires antérieurs et calcanéo-fibulaires » ainsi que « l’
4ème Chambre
DTA_2300132_20250430
30 avril 2025
Enfin, si Mme B établit avoir réalisé un arthroscanner de l'épaule droite en juin 2022, il ressort du compte-rendu de cet examen une petite fissuration d'allure transfixiante du tendon du sus-épineux avec
4ème Chambre Section 3
69e1c43dcdc6046d47889c87
16 avril 2026
Le certificat médical initial de maladie professionnelle du 10 janvier 2022 mentionne une arthroscopie d'épaule gauche, conflit sous acromial ainsi qu'une arthropathie acromio claviculaire, et une tendinopathie
Chambre Sociale
69d09bf9cdc6046d4710192b
3 avril 2026
poursuivre son contrat de travail jusqu'à son terme, - a présenté une atteinte articulaire sévère au niveau de la cheville droite avec synovite réactionnelle justifiant une toilette articulaire arthroscopique
Chambre sociale 4-4
697af7b6cdc6046d470f5a9f
28 janvier 2026
premier certificat médical du 28 juin 2018 d'un chirurgien qui explique que le salarié suit un traitement à la suite d'une lésion complexe de la corne antérieure du ménisque externe à la suite d'une arthroscopie
64a50c7eb8594705dbfcca37
4 juillet 2023
.' ; - du courrier du docteur [J] en date du 9 avril 2015 dans lequel il écrivait : 'aspect de butée lysée sur fonte de la coracoïde que je n'ai pas évaluée correctement en arthroscopie, ce qui explique
Pôle 6 - Chambre 13
6688de7f676b73dd81b973a8
5 juillet 2024
Caisse, a constaté que Mme [R] présentait, à la date de consolidation du 6 mai 2020, des séquelles d'une tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de l'épaule droite ayant bénéficié d'une arthroscopie
662c9501b787c4000862f733
26 avril 2024
[O] était en attente d'une arthroscopie du genou gauche.
2ème Chambre
DTA_2305380_20260311
11 mars 2026
L’expert a également constaté que la sensibilité, la motricité, l'examen vasculaire et le testing ligamentaire étaient normaux et que les cicatrices d’arthroscopie n’étaient quasiment plus visibles.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200410
23 mars 2017
diagnostiquée le 4 juin 2007 (page 9) ; qu'ainsi, le Docteur [T], expert judiciaire, écarte le lien de plausibilité entre les lésions méniscales bilatérales constatées par ailleurs lors de l'arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2020:C200216
13 février 2020
fait état d'un épanchement articulaire à gauche sans autre anomalie notable, le certificat du 30 mars 2011 fait état de 3 injections, le certificat du 29 mars 2012 du docteur U... fait état d'une arthroscopie
Sécurité sociale
6162af199547460d26ddb6ab
30 avril 2013
20/06/2007 et à gauche le 17/10/2007 ; - la réalisation le 25/04/2007 d'un scanner des deux poignets qui a permis de confirmer l'arthrose radio carpienne qui a été traitée chirurgicalement par arthroscopie
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32a
11 avril 2006
Je pense qu'une intervention sous arthroscopie à visée libératrice est tout à fait souhaitable, sous réserve du bilan préopératoire (scintigraphie osseuse, RMN...) ".
1ère chambre
DTA_2100427_20230216
16 février 2023
cas de rééducation, le résultat fonctionnel final est obtenu entre 12 et 18 mois après intervention chirurgicale, laquelle a eu lieu au mois de septembre 2019 pour effectuer une réinsertion sous arthroscopie
DTA_2004179_20230316
16 mars 2023
douleurs persistant en dépit des soins apportés, elle a consulté au sein du centre hospitalier de Saint-Quentin le 17 avril 2012 et il a été décidé de pratiquer une capsuloplastie de l'épaule sous arthroscopie
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00752_20220822
22 août 2022
En se bornant à produire des pièces attestant notamment qu'il a subi une arthroscopie de la cheville gauche et qu'il doit faire de la rééducation, M.
DTA_2102906_20240123
23 janvier 2024
la circulation survenu le 18 septembre 2015 (discopathie dégénérative en L4-L5 avec remaniements des plateaux vertébraux de type Modic III, sans hernie discale ou de conflit disco-radiculaire ; arthroscopie
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