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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01331_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

identifiés par le tableau n° 57 des maladies professionnelles annexé au code de la sécurité sociale dans le cadre d'une rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou arthroscanner

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101703_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Un certificat d'arrêt de travail du 31 mai 2016 produit dans l'instance fait ainsi mention d'une " tendinite biciptale épaule gauche ", et un arthroscanner de l'épaule gauche du 25 avril 2018, également

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00229_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 23 février 2016, un arthroscanner du côté gauche a permis de diagnostiquer une rupture complète du ligament interosseux scapho-lunaire de son poignet gauche, qui a été opérée le 19 mars 2016.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04761_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

En outre, l’arthroscanner des deux chevilles, réalisé le 26 juillet 2012, a révélé des « témoignages de rupture complète des faisceaux talo-fibulaires antérieurs et calcanéo-fibulaires » ainsi que « l’

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300132_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Enfin, si Mme B établit avoir réalisé un arthroscanner de l'épaule droite en juin 2022, il ressort du compte-rendu de cet examen une petite fissuration d'allure transfixiante du tendon du sus-épineux avec

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c43dcdc6046d47889c87

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le certificat médical initial de maladie professionnelle du 10 janvier 2022 mentionne une arthroscopie d'épaule gauche, conflit sous acromial ainsi qu'une arthropathie acromio claviculaire, et une tendinopathie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09bf9cdc6046d4710192b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

poursuivre son contrat de travail jusqu'à son terme, - a présenté une atteinte articulaire sévère au niveau de la cheville droite avec synovite réactionnelle justifiant une toilette articulaire arthroscopique

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

697af7b6cdc6046d470f5a9f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

premier certificat médical du 28 juin 2018 d'un chirurgien qui explique que le salarié suit un traitement à la suite d'une lésion complexe de la corne antérieure du ménisque externe à la suite d'une arthroscopie

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c7eb8594705dbfcca37

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

.' ; - du courrier du docteur [J] en date du 9 avril 2015 dans lequel il écrivait : 'aspect de butée lysée sur fonte de la coracoïde que je n'ai pas évaluée correctement en arthroscopie, ce qui explique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de7f676b73dd81b973a8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Caisse, a constaté que Mme [R] présentait, à la date de consolidation du 6 mai 2020, des séquelles d'une tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de l'épaule droite ayant bénéficié d'une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662c9501b787c4000862f733

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[O] était en attente d'une arthroscopie du genou gauche.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305380_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

L’expert a également constaté que la sensibilité, la motricité, l'examen vasculaire et le testing ligamentaire étaient normaux et que les cicatrices d’arthroscopie n’étaient quasiment plus visibles.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200410

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

diagnostiquée le 4 juin 2007 (page 9) ; qu'ainsi, le Docteur [T], expert judiciaire, écarte le lien de plausibilité entre les lésions méniscales bilatérales constatées par ailleurs lors de l'arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200216

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

fait état d'un épanchement articulaire à gauche sans autre anomalie notable, le certificat du 30 mars 2011 fait état de 3 injections, le certificat du 29 mars 2012 du docteur U... fait état d'une arthroscopie

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162af199547460d26ddb6ab

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

20/06/2007 et à gauche le 17/10/2007 ; - la réalisation le 25/04/2007 d'un scanner des deux poignets qui a permis de confirmer l'arthrose radio carpienne qui a été traitée chirurgicalement par arthroscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32a

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

Je pense qu'une intervention sous arthroscopie à visée libératrice est tout à fait souhaitable, sous réserve du bilan préopératoire (scintigraphie osseuse, RMN...) ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100427_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

cas de rééducation, le résultat fonctionnel final est obtenu entre 12 et 18 mois après intervention chirurgicale, laquelle a eu lieu au mois de septembre 2019 pour effectuer une réinsertion sous arthroscopie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004179_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

douleurs persistant en dépit des soins apportés, elle a consulté au sein du centre hospitalier de Saint-Quentin le 17 avril 2012 et il a été décidé de pratiquer une capsuloplastie de l'épaule sous arthroscopie

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00752_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

En se bornant à produire des pièces attestant notamment qu'il a subi une arthroscopie de la cheville gauche et qu'il doit faire de la rééducation, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102906_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

la circulation survenu le 18 septembre 2015 (discopathie dégénérative en L4-L5 avec remaniements des plateaux vertébraux de type Modic III, sans hernie discale ou de conflit disco-radiculaire ; arthroscopie

Source officielle

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