AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038164794
24 janvier 2019
24 janvier 2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041673828
27 novembre 2019
27 novembre 2019
Accord sur les élements de rémunération et frais professionnels des salariés de la société Blanc Garin transférés au sein de la société Cars Philibert
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045965038
19 mai 2022
19 mai 2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Caisse Régionale de CREDIT MUTUEL SAVOIE-MONT BLANC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043481975
24 mars 2021
24 mars 2021
Accord portant sur le fonctionnement du comité social et économique au sein de la Caisse Régionale du Crédit Mutuel Savoie-Mont Blanc
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336872f24cc0c3e2e3be886
19 mai 2022
19 mai 2022
[O] [J] a été heurté au niveau de la sacoche latérale gauche qui présente des traces de peinture de couleur blanche et dont le support de fixation a été arraché, que les déclarations de la victime sont
Source officiellecr
613726aacd58014677427871
6 mars 2007
6 mars 2007
ne les autorise à siéger en surnombre et participer avec voix consultative aux délibérés de la chambre de l'instruction ; qu'aussi bien la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Marseille, au sein
Source officielleSociale D salle 2
65dd8b91af7bf00008e55642
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 08 novembre 2023 EXPOSE DU LITIGE L'association APEI Dunkerque Les papillons blancs (ci-après l'association Les papillons Blancs) est une association à but non
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200435
20 mars 2014
20 mars 2014
l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nanterre, 29 février 2012) rendu en dernier ressort, que le Conseil général des Hauts-de-Seine
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037350542
23 juillet 2018
23 juillet 2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (RP) AU SEIN DES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307664_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision par laquelle le maire de la commune du Blanc-Mesnil
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03899_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A d'Auriac a recherché la responsabilité solidaire du centre hospitalier intercommunal Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc et de l'Assistance publique -Hôpitaux de Paris.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fe1ff4c247aa307a20ab099
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère
Source officielle4ème chambre
DTA_2106526_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
du lycée professionnel Armand Guillaumin à Orly et au sein du lycée André Sabatier à Bobigny.
Source officielle2ème chambre, JU
DTA_2306184_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Toutefois, compte tenu de la mention d'un bulletin blanc dans l'élection des délégués, et de deux bulletins blancs dans l'élection des suppléants, le nombre des suffrages exprimés en faveur de certains
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01389
22 septembre 2015
22 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 18 février 2014), qu'engagé le 17 mars 2008 par la société Mont Blanc matériaux en qualité de
Source officielleChambre sociale
66878d0005d6f7f678d4939a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Je ne peux tolérer de tels faits au sein de la Société.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a7afbf3bcaf505db6964b6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PAINS & GOURMANDISES PAYS DU MONT BLANC C/ [F] [Z] etc...
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:464992.20240205
5 février 2024
5 février 2024
La société Evidence, étude d'huissiers de justice installée à Chelles (Seine-et-Marne) et la SCP Blanc-Grassin, société civile professionnelle d'huissiers de justice domiciliée à Créteil (Val-de-Marne)
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747517
6 avril 2023
6 avril 2023
LE MONT BLANC prise en son établissement KORIAN LE MONT VEYRIER, pour suites et diligences de son représentant légal domicilié au siège social.
Source officiellesoc
613721ddcd580146773f844f
22 septembre 1993
22 septembre 1993
(Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 juin 1993, où étaient présents
Source officiellePage 39 sur 533