d'expertise comptable de la Société CABINET GERARD D..., S.

Une mission en recherche de causes a été confiée à [D] [P] du cabinet Expertiss, qui a organisé trois réunions sur site.

Le 12 mai 2023, la SA SMA a missionné le cabinet d’expertise [I] afin de procéder aux constatations utiles et d’apprécier la réalité ainsi que l’origine des désordres invoqués.

Eu égard à la persistance d'un dysfonctionnement de ce hayon, une expertise, confiée au cabinet d'expertise automobile Menoud, a été diligentée par l'assureur protection juridique de la société Djelilate

courrier du 23 septembre 2002 précisant la taxation sur la marge était justifié par l'ancienne réglementation seule en vigueur à la date de rédaction de ce courrier; la SARL Espace Auto consultant le cabinet

X... a fait mention, au titre de la catégorie des traitements et salaires, d'une somme de 45 000 F, qui lui a été versée au cours de ladite année par deux cabinets d'expertise comptable ; qu'il résulte

X... et les associés experts comptables du cabinet X... Le 19 octobre 1998, Mme Y... et M.

Si le cabinet JAUSSEIN EXPERTISE (requis par les époux [K]) et le Cabinet ARNAL et CERUTTI ont en effet échangé, notamment, sur l'intervention de la société STRAMIGIOLI et sur la qualité du bâchage apposé

passif de la société survenant postérieurement mais ayant une origine antérieure à la cession ; que par acte du 15 octobre 2000, la société Agecoma a cédé les parts sociales ainsi acquises à la société cabinet

l'audience de Chambre du conseil de ce Tribunal du 08/04/2026 à 9H00, Vu la comparution de la SARL [I], représentée par ses cogérants, Monsieur et Madame [R] [D], accompagnés de Monsieur [P] [S] du cabinet

juges du fond ne peuvent se déterminer par le seul visa des documents de la cause n'ayant fait l'objet d'aucune analyse ; qu'en l'espèce, il résultait, tant du rapport d'enquête du 1er juillet 1985 du cabinet

tribunal de commerce de Cannes a : - condamné SA Generali IARD à payer à la SARL Carrosserie RD la somme de 33.052 euros correspondant au montant de l'évaluation des dommages chiffrés par les deux cabinets

simplifiée par application de l'article L 641-2 du Code de Commerce ; Attendu qu'il y a lieu de fixer la date de cessation des paiements au 01/07/2024, date d'exigibilité et de non-paiement du loyer et du cabinet

comparution de la SASU BOULANGERIE L'OCCITANE, représentée par sa présidente, la SARL, [A],-[D], elle-même représentée par l'un de ses cogérants, Madame, [X], [D], accompagnée de Monsieur, [Y], [J] du cabinet

Schbath (l'avocat) la défense de ses intérêts dans un litige l'opposant à un salarié de son cabinet d'expertise-comptable pour des faits de détournement de fonds ; que M.

Pour justifier l’urgence d’une suspension de la décision en litige, la société MT Auto Euroflory produit une attestation de son cabinet d’expertise comptable du 27 novembre 2025 qui indique que la mesure

procédure civile ; Mais attendu, d'une part que, contrairement aux énonciations du moyen, la cour d'appel a constaté que c'est immédiatement après la découverte des agissements du salarié par un cabinet

X... a vendu son cabinet d'expertise comptable, qu'il perçoit des revenus mensuels importants, qu'il a mis en vente la maison qu'il possède et que son départ à la retraite, un an plus tôt qu'il ne l'avait

satisfaisait pas à la condition énoncée par ces dispositions, relative à l'exercice de responsabilités importantes d'ordre administratif, financier et comptable ; Considérant qu'en se référant à la taille du cabinet

kilométriques et des dépenses de déplacements ont été comptabilisées par la SARL C ; - les pièces justificatives correspondant aux dépenses remises en cause par l'administration sont détenues par le cabinet