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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
LYON, en date du 3 juin 1988, qui, dans la procédure suiviec/X des chefs de faux en écriture privée et d'usage de faux
61372529cd5801467741b780
3 octobre 1989
3 octobre 1989
motifs ; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que pour confirmer l'ordonnance entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
édure suiviec/André A
61372531cd5801467741bbe3
25 juin 1990
25 juin 1990
; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d20
10 septembre 2002
10 septembre 2002
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT ; Vu la communication faite
Source officiellecr
LOUSE, en date du 25 mai 2000, qui, dans l'information suiviec/Marie-Claude X
613725f9cd58014677421f8d
7 février 2001
7 février 2001
chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 25 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Marie-Claude X... et autres du chef d'établissement d'attestations faisant état de faits
Source officiellecr
61372603cd580146774224b1
19 octobre 1999
19 octobre 1999
que les énonciations de l arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s assurer que, pour confirmer l ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d accusation, après avoir analysé l ensemble
Source officiellecr
6137261acd58014677422f84
23 novembre 2004
23 novembre 2004
que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre de l'instruction, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
613725d7cd58014677420eed
2 mars 1999
2 mars 1999
Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
61372581cd5801467741e59d
5 janvier 1995
5 janvier 1995
; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation a analysé l'ensemble
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ecb0
11 avril 1994
11 avril 1994
; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
61372694cd58014677426bd1
3 novembre 2005
3 novembre 2005
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire DEGORCE ; Vu la communication faite
Source officielleciv1
61372290cd580146773fe8a0
14 novembre 1995
14 novembre 1995
alinéa 3 du Code civil en ne retenant pas de façon concrète que cette dernière aurait manqué à son obligation de contracter avec bonne foi ; Attendu que la cour d'appel, après avoir analysé un ensemble
Source officiellecr
61372507cd5801467741a616
28 juin 1988
28 juin 1988
; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour dire qu'il n'y avait lieu à suivre la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008001124
25 février 1998
25 février 1998
les intéressés ne pouvaient plus se prévaloir d'une inscription au registre du commerce et ne justifiaient pas de ressources suffisantes, le préfet du Pas-de-Calais n'a pas pris en considération l'ensemble
Source officiellecr
61372622cd5801467742335b
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
61372624cd58014677423455
19 septembre 2001
19 septembre 2001
que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre de l'instruction, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
VENCE, en date du 9 mars 2005, qui, dans l'information suiviec/Guy A
6137263ccd5801467742401d
9 novembre 2005
9 novembre 2005
que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre de l'instruction, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
6137263dcd58014677424056
12 septembre 2006
12 septembre 2006
que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre de l'instruction, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
61372560cd5801467741d2e9
20 novembre 1997
20 novembre 1997
Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
613725e4cd58014677421586
22 mai 2001
22 mai 2001
Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
Source officiellecr
énonciation calomnieusec/Renée-Paule Y
613725f2cd58014677421c49
9 mai 2001
9 mai 2001
Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble
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