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987 résultats pour « epicondylite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513851_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Elle a par la suite dû subir une opération pour une rupture de continuité du tendon commun extenseur épicondylien, dont les suites ont été marquées par l’apparition de douleurs neuropathiques invalidantes

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2508215_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

tableau 57A (tendinopathie chronique non rompue, non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM), au tableau 57B (tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407469_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

de service le 29 septembre 2015 à raison de la fermeture d'une porte d'agenceur sur son avant-bras droit ; - elle a subi une fissuration de la face profonde de la partie postérieure du tendon épicondylien

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200547

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

Il en déduit qu'aucune autre pièce médicale ne permet de rattacher l'avis d'arrêt de travail initial, établi le 11 février 2019 à la tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens du coude gauche.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6793332f32b173f45a7c8e11

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Selon décisions de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de l'Isère en date du 26 octobre 2009, les pathologies du 07 avril 2009, épaule douloureuse gauche, coude : épicondylite gauche, épaule

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162823a7a007b88ee156718

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

ayant laissé des séquelles au niveau du coude droit, salarié de la société Omerin depuis le 4 octobre 1993, en qualité d'opérateur vernissage, a été reconnu atteint de la maladie professionnelle (épicondylite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00871

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

l'atteinte du canal carpien droit, l'avis d'aptitude avec réserve en juin 2009, le fait certifié par son médecin traitant, que Mme X... a eu des infiltrations en août 2008 et août 2009, notamment pour épicondylite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d5

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Il a été placé en arrêt de travail du 9 au 17 juin 2006 puis du 12 janvier au 11 février 2007 en raison d'une épicondylite bilatérale qui a été prise en charge au titre de la législation professionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91779

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

F...), qui auraient pourtant été nécessaires à cette occasion ; Que l'exercice de ses nouvelles fonctions s'est traduit par une épicondylite bilatérale qui a provoqué un arrêt de travail du 9 au 17 juin

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b5223d7c4f137052f8

Appel

30 août 2022

30 août 2022

l'intéressé a dû être aménagé en raison de troubles musculo-squelettiques présenté par l'intéressé, il convient de relever que ceux-ci ne portaient pas sur ceux objet du présent litige puisque procédant d'épicondylites

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51b2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Monsieur [R] [U] a, par ailleurs, établi deux déclarations de maladies professionnelles pour une épicondylite de chaque coude, lesquelles ont été prises en charge au titre de la législation des maladies

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

635cc34b0d69e87f74e6c005

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

atteinte du ménisque droit avec intervention chirurgicale en 2013 reconnu comme AT et consolidé à 12% le 2 novembre 2015, atteinte dégénérative du genou gauche, atteinte bilatérale des épaules, épicondylite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10035

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

[E] était en arrêt de travail continu depuis le 26 mai précédent, date à laquelle son médecin traitant a établi un certificat médical initial au titre d'une maladie professionnelle pour une épicondylite

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c11cc27cf28f90964a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Une rechute du 24 octobre 2019 pour une épicondylite gauche a ensuite été prise en charge et déclarée guérie au 23 novembre 2019.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696138cdcdc6046d47c42fa4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il a complété une déclaration de maladie de professionnelle (non datée ) sur la base d'un certificat médical initial en date du 27 mars 2021 faisant état d'une ' épicondylite latérale et médiale du coude

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df85aaebb88318fda640

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

deuxième alinéa du Code de la sécurité sociale, Vu les dispositions du tableau 57 B des maladies professionnelles, Vu la jurisprudence, - constater que la caisse primaire a pris en charge une épicondylite

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10998bf9fd47c90a13d30

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 31 décembre 2013, la CPAM de Corrèze a notifié à Mme [N] [O] la prise en charge, au titre de la législation sur les risques professionnels, d'une épicondylite calcifiante gauche

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063228558704f52e68f3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

À ce titre, la SAS [6] fait état d'une polyarthrite rhumatoïde, d'une épicondylite bilatérale et d'une rupture ligamentaire antérieure opérée du coude droit dont souffrirait M.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7accb032d83cfd3e6ceb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A cette date les constatations varient pour épitrochléite puis épicondylite.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

65336ad0bb40ec8318f31c11

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[U] [T] (le salarié) a souscrit une déclaration de maladie professionnelle pour : 'tendinopathie aiguë épaule droit épicondylite coude droit .

Source officielle