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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
670eaefd1c3411ff34528702
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Rappelle que les frais de la consultation médicale seront pris en charge par la [5], Ordonne l’exécution provisoire du présent jugement, Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes
Source officiellePôle social
670eaeff1c3411ff3452877d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Rappelle que les frais de la consultation médicale seront pris en charge par la [5], Ordonne l’exécution provisoire du présent jugement, Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2a428384b762e6423c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PACS enregistré à [Localité 7] (Nord) le 4 juin 2024 avec [V] [S] [P] [I] ; Dit que l’adoptée ajoutera le nom de l’adoptant au sien et se nommera désormais : [T] [Y] [M] [K] ; Dit que dans les formes
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2c428384b762e6426f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Localité 7] (ILLE-ET-VILAINE), de sexe féminin, de nationalité française, demeurant [Adresse 5] ; Dit que l’adoptée conservera son nom et continuera à se nommer : [L] [S] [C] [J] ; Dit que dans les formes
Source officielleChambre 1/Section 3
67856178aaacbea0fe67f6a5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Dit que l’adoptée conservera son nom, Dit que l’adoption prendra effet le 29 novembre 2023, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes
Source officielleChambre 1/Section 3
6785617aaaacbea0fe67f775
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Dit que l’adopté aura pour nom [W], Dit que l’adoption prendra effet le 28 février 2024, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes
Source officielleChambre 1/Section 3
6785617daaacbea0fe67f7d2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Dit que l’adoptée conservera son nom, Dit que l’adoption prendra effet le 25 mars 2024, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes
Source officiellePôle social
678563caaaacbea0fe6800b8
6 janvier 2025
6 janvier 2025
lundi 24 février 2025 à 9 heures en salle B au pôle social du tribunal judiciaire de Lille ; Sursoit à statuer jusqu'à ce nouvel avis, Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes
Source officiellePôle social
678563caaaacbea0fe6800bc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes et délais prescrits par l'article R 142-10-7 du code de la sécurité sociale par le greffe du tribunal.
Source officiellePôle social
678563cdaaacbea0fe680116
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes et délais prescrits par l'article R 142-10-7 du code de la sécurité sociale par le greffe du tribunal.
Source officielleChambre 1/Section 3
686eae5672b5e5e648cad456
7 juillet 2025
7 juillet 2025
, Dit que l’adoptée aura pour nom [M], Dit que l’adoption prendra effet le 16 août 2024, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes
Source officiellePôle social
687153b6d395d6ba9f2a026f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CONDAMNE la [Adresse 7] aux entiers dépens ; RAPPELLE que les frais de la consultation médicale seront pris en charge par la [5] DIT que le présent jugement sera notifié à chacune des parties dans les formes
Source officiellePôle social
687153b6d395d6ba9f2a0287
7 juillet 2025
7 juillet 2025
] et Mme [E] [K] aux entiers dépens ; RAPPELLE que les frais de la consultation médicale seront pris en charge par la [5]; DIT que le présent jugement sera notifié à chacune des parties dans les formes
Source officielleChambre 1/Section 3
678fed7c51b02779572a081f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Dit que l’adopté conservera son nom, Dit que l’adoption prendra effet le 28 février 2024, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961150ea89248182a69ad
1 avril 2025
1 avril 2025
ILLE-ET-VILAINE), de sexe féminin, de nationalité française, demeurant [Adresse 5] ; Confère à l’adoptée le nom de l’adoptant et dit qu’elle se nommera désormais : [N], [W], [U] [P] ; Dit que dans les formes
Source officielleChambre 1/Section 3
671a8a26b2dac6abd2ef7818
14 octobre 2024
14 octobre 2024
application de l'article 363 du code civil, Dit que l’adoption prendra effet le 3 avril 2023, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes
Source officiellePôle social
680fc4b84509cc68c1864eb3
8 avril 2025
8 avril 2025
Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes et délais prescrits par l'article R 142-10-7 du code de la sécurité sociale par le greffe du tribunal.
Source officiellePôle social
680fc4b84509cc68c1864eb7
8 avril 2025
8 avril 2025
Rappelle que les frais de la consultation médicale seront pris en charge par la [6], Ordonne l'exécution provisoire du présent jugement, Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes
Source officiellePôle social
680fc4bb4509cc68c1864f00
8 avril 2025
8 avril 2025
Rappelle que les frais de la consultation médicale seront pris en charge par la [5], Ordonne l'exécution provisoire du présent jugement, Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes
Source officiellePôle social
680fc4bc4509cc68c1864f10
8 avril 2025
8 avril 2025
Rappelle que les frais de la consultation médicale seront pris en charge par la [6], Ordonne l'exécution provisoire du présent jugement, Dit que la présente décision sera notifiée aux parties dans les formes
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