[F] [Y] du chef de violences aggravées, et contre personne non dénommée des chefs de violences et vol, aggravés, et omission de porter secours, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

[M] [V] [K], Mmes [H] [F] et [W] [A] des chefs de faux, abus de faiblesse et extorsion aggravée, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction.

DOUAI, en date du 6 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de corruption de mineurs et agressions sexuelles a sur le seul appel des parties civiles partiellement infirmé l'ordonnance

dénommée du chef de dénonciation calomnieuse, a déclaré irrecevable son appel formé contre l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa

sa plainte avec constitution de partie civile contre Simone Y..., Jacqueline Z... et Blandine A... du chef d'établissement d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, a confirmé l'ordonnance

dénommée pour meurtre, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 du Code de procédure

chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 30 novembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Monique Y... du chef de faux et usage de faux, a confirmé l'ordonnance

dénommée des chefs de banqueroute et malversation par un mandataire de justice, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 novembre 1994, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs d'abus d'autorité et dégradations volontaires, a confirmé l'ordonnance

Albert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 19 mars 1998, qui a déclaré irrecevable comme tardif son appel formé contre une ordonnance de non-lieu

faux et usage de faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 441-1 du

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Yves Y... pour usage de faux et recel de faux, a confirmé l'ordonnance

de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 février 2000, qui, dans l'information suivie contre Bouziane X... du chef de vol, a déclaré irrecevable son appel formé contre l'ordonnance

procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable comme tardif l'appel de l'ordonnance de non-lieu interjeté par Jean Y..., partie civile, le 28 septembre 1998 et reçu le 1er octobre

chefs d'établissement et usage de fausse attestation, et complicité, a déclaré irrecevable son appel formé contre l'ordonnance de non- lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit

, que la partie civile ne présente en cause d'appel aucun élément nouveau ; que l'ordonnance de non-lieu sera confirmée ; " alors que, premièrement, est nul l'arrêt d'une chambre d'accusation qui est

de PARIS, en date du 29 mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre Lydie Y... et Yamina C... des chefs de fausse attestation et usage, faux témoignage et tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance

et usage et escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3, du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION.