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1 034 résultats pour « ALESSANDRI Me FILIPPI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00411

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

[J] [A], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 avril 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alexandre Barbosa Borges (ABB), société

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2506534_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

notes D ne lui permettaient pas d'intégrer la première STMG du lycée Jules Guesde qui n'a plus de place disponible, qu'un élève n'a aucun droit à poursuivre sa scolarité dans son lycée d'origine, qu'Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0522JUD004627309

Admin. suprême

22 mai 2012

22 mai 2012

Maria da Costa Lopes Pinto Varelas Paiva 6 250 28 Vitor da Cruz Marques 6 250 29 Vitor Manuel Santana Ferreira 6 250 30 João Filipe Ferreira da Silva e Brito 6 250 31 Carlos Alberto de Almeida Alegre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64c8a0dfdfabddd9699e0004

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

FIGARO SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Alexandre LIMBOUR

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100699

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01078_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

C... et Me Cassuto représentant la société Avenir Télécom et Me Alexandre Bonetto. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f53e

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Alexandros, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:447084.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

Sur l'arrêt attaqué en tant qu'il porte sur les prestations de services facturées aux filiales de la société entre 2005 et 2007 : 4.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697db1d5cdc6046d475d3aef

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

STELLANTIS renonce à exciper de toute compensation entre sa créance et les créances dues par ses filiales.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2504281_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

B... au concours externe d’admission en première année à l’école navale en 2025, filière physique et sciences de l’ingénieur, a été rejetée au motif d’une contre-indication à l’exercice des fonctions d

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474055.20240708

Admin. suprême

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:463846.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

La société requérante soutenait devant la cour administrative d'appel que l'abandon de créance consenti à sa filiale présentait un caractère commercial, en se prévalant notamment d'une convention signée

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036673263

Admin. suprême

5 mars 2018

5 mars 2018

Alexandre Koutchouk, maître des requêtes en service extraodrinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2318859_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 et 23 août 2023, Mme A B, représentée par Me Alexandre Sebban, avocat, demande au juge des référés : 1°)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b5

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / René Denis X..., Marie X... épouse Y..., Marie Catherine Z... épouse X..., Marie Antoinette X..., Marcelle X... épouse A..., Monique X... épouse B..., Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43e1fe25450008314a6a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 21 février 2015, la filiale Centthor a licencié M. [L] de ses fonctions de directeur général salarié du fait de son insuffisance professionnelle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62c7ca8bcb8dca058e3e7c93

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[L] de ses demandes, fins et conclusions, - Déboute Filieris de sa demande in limine litis, - Déboute Filieris du surplus de ses demandes reconventionnelles, - Condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e82

Appel

24 janvier 2000

24 janvier 2000

Monsieur Claude ROSELLO, Madame Brigitte BURDEAU, GREFFIER : Madame Catherine DELALANDRE-QUETIER, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Décembre 1999 ARRÊT : - prononcé publiquement par Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0118JUD005435214

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

IN LIQUIDAZIONE 2009   Carmela SCALERA 1929   Carlo MYCIELSKI ANDERSON SCIMONE 1947   Foyer Salvatore Alessandro SEBASTI SCALERA 1964 Elena SEBASTI SCALERA 1970   Foyer Massimiliano

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC001154304

Admin. suprême

7 mars 2019

7 mars 2019

1934 Mocella Marco Naples 26/11/2018     25338/10 16/04/2010 Bartolo PUZZO 11/06/1937 Magro Francesco Avola 26/11/2018     28062/10 03/05/2010 Ermes RIZZETTO 09/12/1955 De Jorio Filippo

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