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1 753 résultats pour « Aabibou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

67061e3ffde28ee420711193

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En réponse, la SCI s'est plainte de la présence d'un abribus et d'une barrière devant son local et a invité le vendeur à solutionner ce problème avant le règlement des derniers appels de fonds.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d5cb19cdc6046d47787d41

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [O] en la personne de Me [T] [O] - [Adresse 4], administrateur judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e64cdc6046d47d1a0ec

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SARLu JNS SECURITE, [Adresse 1] Comparante en la personne de Monsieur [V] [J] [G] [C], domicilié [Adresse 2] et assisté de Maître Anne-Marie ABBO de la SELARL ABBO, avocate au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d86d

Appel

22 février 2011

22 février 2011

* * * * La société ABRIBLUE commercialise des volets roulants motorisés, immergés dans les piscines, et destinés à prévenir les risques de noyade.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2105280_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

de 0,90 m au minimum ; montant publicitaire de l'abribus à 1 m mini du fil d'eau ; passage libre à conserver entre l'abribus et les façades de 1,80 m recommandé (1,60 m à défaut) ". 10.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2300446_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il n'est pas contesté que le requérant a été scolarisé à partir de la classe de quatrième et se prépare actuellement, en Terminale au sein du Lycée Louis Armand de Mulhouse, à passer les épreuves " Abibac

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008121094

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

sous l'enseigne BUEIL PUBLICITE, exploité jusqu'en 1994 une entreprise, qui, en échange du droit exclusif d'y faire figurer de la publicité, fournissait aux communes de moins de 10 000 habitants des abribus

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401010_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par un jugement n° 2000136 du 29 juin 2023, devenu définitif, le tribunal administratif de Dijon a jugé que l'abribus et trois arbres implantés respectivement par la communauté d'agglomération du Grand

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a80cdc6046d47a12e63

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

documents de voyage ; - Vu l'appel motivé interjeté le 02 mai 2026, à 16h04, par le conseil du préfet de Police ; - Vu l'avis d'audience, adressée par courriel le 3 mai 2026 à 11h04 à Me [L] [Y] Abdou

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70611cdc6046d47fa01c2

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[J] [X] né le 22 novembre 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] ayant pour avocat choisi Me Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris Tous

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb95ecdc6046d47e9330a

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Z] [I] [P] [V] né le 13 mai 1987 à [Localité 1], de nationalité equatorienne ayant pour avocat choisi, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris MAINTENU en zone d'attente de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb963cdc6046d47e9336c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[F] [J] [M] [G] né le 24 février 1996 à [Localité 1], de nationalité equatorienne ayant pour avocat choisi, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris MAINTENU en zone d'attente

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110269

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

à Niamey de Abdou X... et de Z...

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568ab0e2901d10fa44e09

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les conditions générales produites sont donc opposables à la société Abioom.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300642_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2023, la société Thevenot Partners et la société Abitbol et Rousselet, représentées par la SELARL GM Associés agissant par Me Grisoni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2505846_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

B..., représentée par la SELAS Abitbol Dana Nataf Avocats, agissant par Me Abitbol, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 avril 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162ec306c9bddc825847672

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

[N] et par la SNC [N] IMMOBILIER à l'encontre de la société FINAREF, de Maître [S] et de la société VALLIOT-LE GUERNEVE -ABITBOL ; Dit irrecevables les demandes de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027091633

Admin. suprême

20 février 2013

20 février 2013

Abitbol et autres, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat de M. Abitbol et autres ; 1. Considérant que M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4af39cdc6046d4760628e

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

le plan de redressement de la SAS FRP II demeurant [Adresse 2], absent, comparant par Me Vincent Pellier, ARAMIS Société d'Avocats - [Adresse 3], avocat (K0186) la SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21d8cdc6046d47e14817

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

SPIE CITYNETWORKS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD MARIE CHADEFAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Et assistée de Me Valéry ABDOU de la

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Aabibou, Mourad, Abdelkader

SIREN 100204668Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

06/02/2026

Voir →

Créations

Agglid, Aabibou, Bilal

SIREN 948089495Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

02/02/2023

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Créations

AABIBOU, Kamil

SIREN 909382103Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

25/01/2022

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Radiations

AABIBOU, Adil

SIREN 751355348GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

04/03/2014

Voir →

Radiations

LA PORTE DE L'ORIENT, AABIBOU, Abdenbi

SIREN 490080025GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

07/08/2012

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