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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
63d0d54781a7b805de12b390
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BOISRAME Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Thierry BLANCHE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 20 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous
Source officielle7ème chambre 1ère section
6733aa96264fe014c41f7658
14 octobre 2024
14 octobre 2024
GUERVILLY 14 boulevard Hérault 22000 ST BRIEUC Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS en qualité d’assureur de la société JEAN GUERVILLY 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentée par Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
X... est décédé le 4 octobre 2001 en laissant pour lui succéder ses deux fils, Alexandre et Guy, issus d'une précédente union.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39cb
20 avril 2022
20 avril 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8a9477fe04f5cc634f
12 avril 2023
12 avril 2023
[G] né le 16 Septembre 2006 à [Localité 2] représenté par sa mère, Mme [P] [W], née le 18 janvier 1985 à [Localité 12], de nationalité française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad515289c7662ca2c533
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PLANCHERS 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72000 LE MANS représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0950 Société SMABTP, en qualité d’assureur de LINEA
Source officielle9ème chambre 2ème section
660c4d1a1ff97dabd6b85fb5
2 avril 2024
2 avril 2024
CHEVALIER DE L’AIGLE BLANC ET NOIR AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffier, Vu les articles 778 et 798 du
Source officielle1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0de0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
652f789bb0532083189958fc
17 octobre 2023
17 octobre 2023
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Non comparante, non représentée Convoquée lors de la notification de l'arrêt du 05 juillet 2022 Ayant pour avocat Me Alexandre
Source officielle4ème Chambre
DTA_1903311_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Mme C D, qui exerçait les fonctions de directrice de l'école maternelle Alexandre Blanc à Bollène depuis le 1er septembre 2006, s'est donnée la mort le 19 mai 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Y... né le 22 juillet 1980 à LE BLANC (INDRE) ... ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200991
13 juin 2013
13 juin 2013
Alexandre Y..., qui arrivait sur cette voie a heurté l'arrière du véhicule de M.
Source officielleChambre 2-4
63b676fca853827c9026cff4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Madame Anne-Marie BLANCO, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJEX cab 6
660ef06cfbb79e8fd3d32f8a
3 avril 2024
3 avril 2024
En l’espèce, le 25 janvier 2019, la société [W] Blanco y Associados et Mme [W] Blanco, avocate en Colombie, ont assigné les avocats devant le juge de l’exécution de Paris en contestation de la saisie conservatoire
Source officielle7ème chambre 1ère section
68e7a508033cf481c39a381d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01841_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
secours a demandé au tribunal administratif de Marseille d'enjoindre à la métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP) de communiquer le prix versé à l'association de Marseille des secouristes (AMS) Croix Blanche
Source officielle7ème chambre 1ère section
68681cc24965b5d9df315edf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
75406 PARIS représentée par Maître Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #J0133 Compagnie d’assurance MMA IARD 14, boulevard Marie et Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18d
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63119dce6f0d304f138e5f49
1 septembre 2022
1 septembre 2022
IQERA, représentée par Me Alexandra BELLET, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE D''SISTEMENT (n° , 1 pages) Suivant déclaration du 26 novembre 2020, Mme [W] [U] a fait appel d'une décision
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109384_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Mme A a déposé, le 2 avril 2021, une déclaration préalable portant sur des travaux concernant la construction située 21 boulevard Alexandre Delabre à Marseille.
Source officiellePage 4 sur 41