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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93ac0
16 mars 2017
16 mars 2017
APPELANT Monsieur Alexandre X...
Source officiellecr
6137261dcd580146774230af
17 septembre 2003
17 septembre 2003
l'accusé Lucien Pierre X... et son avocat ayant eu la parole en dernier ; il convient de rappeler qu'aucune opposition n'a été faite à l'audition des témoins Evelyne C..., Chantal X..., Léone X..., Alexandra
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473463.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 16 avril 2023, en vue de la désignation des membres de l'assemblée de la Polynésie française, la liste Tavini Huiraatira conduite par M.
Source officielle2e chambre sociale
67f603edebd7282443856708
8 avril 2025
8 avril 2025
A N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MISE EN ÉTAT F N° RG 24/00942 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QELW ORDONNANCE N° APPELANT Monsieur [X] [G] Représentant : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f891
12 juin 2012
12 juin 2012
.- L-7307 STEINSEL LUXEMBOURG -SCI CPH prise en la personne de ses représentants légaux 31 rue de Clichy 93400 SAINT OUEN -Monsieur Alessandro X... ...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495326.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Leur nature et leur fréquence sont décidées au vu de la personnalité des personnes intéressées et des circonstances dans lesquelles se déroule l'extraction ou le transfèrement. " 3.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9502a40f8b0008cb75d9
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra
Source officielleChambre procédure orale
6a0e1562cdc6046d475b3c22
19 mai 2026
19 mai 2026
CONCILIATION DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00038 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DKDP Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007935205
27 mars 1996
27 mars 1996
Alexandre M... demeurant ... ; M.
Source officielle2ème chambre section A
677e1639dbb9bd42de09fbbe
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[B] [F], représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES C/ M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300292
9 mars 2017
9 mars 2017
[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100110
3 février 2011
3 février 2011
Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abb954cdc6046d47ccf0d9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Alexandra DENJEAN Demandeur (s) : M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
681f17b30112c53ba092f1fa
13 janvier 2025
13 janvier 2025
LEXEM CONSEIL - ME Alexandra DENJEAN Demandeur (s) M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869410
10 juin 2009
10 juin 2009
demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 9 octobre 2008 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté sa protestation dirigée contre les opérations électorales qui se sont déroulées
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93347
3 juin 2016
3 juin 2016
Vu les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Madame Lise X..., au directeur du Centre Hospitalier de NIORT, à Madame Alejandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17e
7 février 2012
7 février 2012
par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués et assisté de Me REDOR, avocat EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Jean-Claude X... et Madame Cécile Y... sont nés Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd896a3
12 février 2007
12 février 2007
Arrêt n NoRG : S06 0352 Affaire : Alexandre X... c / S.A.R.L. ALPHA CONTROL S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-4
5fda8fce65ddfe1f86948c58
20 juin 2019
20 juin 2019
DBVB-V-B7B-BBSF7 SAS BAYERN AVENUE C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : 20 JUIN 2019 à : Me Emilie MILLION- ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra
Source officiellecr
613725e6cd5801467742167a
10 mai 2001
10 mai 2001
transport sur les lieux et d'interpellation mentionne que, peu après l'arrivée sur place du commissaire principal, chef de la DCRB, du commissaire de police, chef de la BRB, et de leurs adjoints, " Mme Alexandre
Source officiellePage 4 sur 130