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559 résultats pour « Alexandre MAAT »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2203463_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

, de la société Hadol Carrelages, de la CAMBTP, de Axa France Iard, de la MAAF assurances.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01282_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par un arrêt n° 20MA01981 du 13 septembre 2021, la Cour a annulé la délibération du 24 avril 2020 du jury du master 2 de sciences humaines et sociales, mention " psychologie clinique, psychopathologie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6711fa977603bf88a18844c7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

assureur la MAAF, la SA piscines Desjoyaux, l'EURL Brice Jomard et son assureur la MAAF, la SARL BH construction et son assureur la MAAF à payer aux époux [A] la somme de 30 000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb353f7f060d28c7877

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R121 APPELANTE ET Monsieur [E] [N] né le 6 juin 1976 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999238de0398b51a7852

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I. MELIANE, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31e071dfcd83182017b4

Appel

10 août 2023

10 août 2023

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 269 - N° du dossier 207/22 INTIME **********

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999438de0398b51a7af9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [J] [U], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Katia VILLEVIEILLE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [K] [V], demeurant [Adresse 3] représentée par Me

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6688de43676b73dd81b96f8a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

les demandes de la MAF à l'encontre de la MAAF.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65b01021b98137c174789249

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

cab 10 H N° RG 18/08013 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SXRU Jugement du 23 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279d

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

OCTOBRE 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/07847 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Mars 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 13/ 03870 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aeb

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

-Mandataire liquidateur de SOCIETE MANTES ELECTRO DIESEL et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES LA JOLIE No Chambre : Section

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488362.20240410

Admin. suprême

10 avril 2024

10 avril 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e27f

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

S.A.R.L EKO CONCEPT Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paule ABOUDARAM Me Joseph MAGNAN Me Alexandre MAGAUD Décision

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100081

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

GmbH, dont le siège est [...], 5°/ à la société Systèmes solaires, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 6°/ à la société SMABTP, dont le siège est [...] , 7°/ à la société MAAF

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100082

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

le siège est [...] , 6°/ à la société Soleil et habitat, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 7°/ à la société Becen, dont le siège est [...] , 8°/ à la société MAAF

Source officielle
TJ

REFERES

6868398d4965b5d9df3255bf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: Maître Nicolas MASSUCO - 0164 Maître Thierry GARBAIL- 1023 Maître [U] [E] - 0150 Me Christophe HERNANDEZ - 0315 Me Christine MOUROUX-LEYTES - 0185 Maître [O] [V] - 18 2 Copies au dossier La SA MAAF

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01251_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

A, représenté par Me Alexandre Coutel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle
CA

Chambre civile

68709b6c123db6632de315f8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CABINET D'ETUDES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES [Adresse 23] [Localité 10] Représentant : Me Alexandra CHALVIN, avocat au barreau de MARTINIQUE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4ca033cf481c39a2485

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre

68e894add8f6cc6d55dd4032

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société MAAF assurances a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 10 novembre 2023.

Source officielle

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