Z..., chef d'agence, au sujet d'un achat de devises concernant un montant de 29 384,93 francs le 15 avril 1992 en vue d'un voyage en Thaïlande avec deux couples d'amis et que Mme Y... avait reconnu le

de créance ainsi que de son compte, la société AMB a demandé à titre reconventionnel sa condamnation au paiement de dommages-intérêts ; Attendu que pour rejeter la demande de la société AMB en réparation

générale He Mas, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1998 par la cour d'appel de Versailles (4e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Engrais d'Ambès

collectif, dont le siège est [Adresse 4], contre un arrêt rendu le 16 janvier 2014 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société d'Ampi

Les commentaires de vos amis sont quant à eux outranciers ("petits cons", "opération aussi complexe que de nettoyer l'anus d'une hyène") Cette situation est tout à fait inacceptable.

Mme [Z] fait valoir qu'il n'est pas cohérent de refuser son inscription alors que l'Association des médiateurs solidaires et indépendants (AMSI) dont elle est membre a fait l'objet d'une inscription sur

Mme [P] fait valoir qu'il n'est pas cohérent de refuser son inscription alors que l'association des médiateurs solidaires et indépendants (AMSI) dont elle est membre, comme précisé lors de sa candidature

à l'arrêt d'avoir retenu que le licenciement procédait d'une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'il a été licencié parce qu'il avait effectué un travail personnel pour le compte d'un ami

septembre 2000) d'avoir rejeté leur requête, alors, selon le moyen, qu'ils faisaient valoir, dans leurs conclusions d'appel, qu'en dépit de leur naturalisation sous les prénoms "Michel" et "Karine", leurs amis

Il souligne le fait qu'il a continué à s'informer en lisant des publications et comptes-rendus de réunion de collègues et amis experts. Réponse de la Cour 4.

les parents de Jérôme B..., alors, selon le moyen, que commet une faute de surveillance et un manquement au devoir d'éducation, le père qui laisse son fils, âgé de moins de 14 ans, se rendre chez un ami

Z..., ami de Mlle Y..., dont le vrai patronyme X... a été rectifié en marge de l'acte le lendemain de sa signature, a émis un chèque de 1 677 000 francs ainsi qu'un second de 310 000 francs représentant

Un de ces amis, M.

jours, par concubin de la victime, et l'a condamné en répression, à deux mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Michèle A... entretient une liaison avec Lionel X... et vit de temps à autre avec son ami

avant lequel Etienne Y... ne pourra solliciter un nouveau permis ; "aux motifs propres qu'Etienne Y... a reconnu la matérialité des faits, précisant qu'il s'était mis au volant de la voiture de son ami

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mme X... coupable d'abus de confiance, l'a condamné pénalement et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs propres que l'association « les amis

moyen, qu'à partir du versement par l'ORGANIC, le 1er mars 2003, d'une pension de réversion à Mme X..., celle-ci se trouvait affiliée, à titre obligatoire et non plus en maintien de droit, au régime AMPI

le pourvoi formé par la société nouvelle Zoum, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Amji

SOCIETE PETROLIERE DU BEC D'AMBES S.A. AXA FRANCE IARD c/ S.A.

sans être un ami" qu'elle avait connu quand il était "financier à la Poste" et qu'il lui avait d'ailleurs fait prendre une assurance-vie, ce qui résulte plus d'un avis de conseiller financier que d'un