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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2003751_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
A et de Me Teyssier représentant la commune d'Arandon-Passins. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions d'annulation : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001159_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Article 2 : M. et Mme A verseront à la commune d'Arandon-Passins une somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00533
10 juin 2026
10 juin 2026
Les sociétés Arabelle services France, Arabelle solutions France, GE Energy products France, GE Hydro France, GE IS&T et Logistique globale européenne se sont pourvues en cassation contre un arrêt qui,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6868b28df73c18b33b338c81
4 juillet 2025
4 juillet 2025
janvier 2023 APPELANTE Madame [C], [Z], [F] [Y] Représentée par Me Sandra Ohana, avocat au barreau de Paris, toque : C1050 INTIMÉE Association ALTERALIA Représentée par Me Cécilia Arandel
Source officielle19e chambre
6350e52e42150aadff23dd82
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Par lettre du 23 juillet 2015, la société ARATEL a notifié à Mme [T] son licenciement pour insuffisance professionnelle.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2406919_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Elle fait valoir que le moyen soulevé par la SAS Arahel n'est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600343_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
La demande de Mme E... épouse C... et autres tend à la suspension d’une décision non identifiée du maire d’Arandon-Passins portant sur le déplacement d’un arrêt de bus.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90590
4 juin 2026
4 juin 2026
[T] Défendeur : la société Arabelle Solutions France Requête n° : 63/26 Ordonnance n° : 90590 du 4 juin 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Arabelle Solutions
Source officielle4ème chambre
DTA_2200565_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
S'agissant des moyens techniques présentés par la société ARANEA, ils ont été jugés " classiques ".
Source officiellecomm
61372122cd580146773f1416
19 décembre 1989
19 décembre 1989
limitée MICROCAST SE, dont le siège social est à ADE, Lourdes (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1987 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre civile), au profit de la SEE ARANDA
Source officielle4ème chambre
DTA_2104686_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par la société ARANEA est rejetée.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465906.20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
coopératif artisanal vendéen, l'organisation de producteurs Vendée, la copropriété de navire Anthineas, la copropriété de navire Mabon III, la copropriété de navire Renaissance II, la copropriété de navire Arundel
Source officielleciv3
60794cb19ba5988459c46794
4 janvier 1996
4 janvier 1996
demeure ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 5 octobre 1990 et 17 décembre 1993), qu'en 1984 les sociétés Grenelle Etoile, Claride et Sofidim, maîtres de l'ouvrage, ont chargé la société Arcadel
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c40482
28 février 1973
28 février 1973
, PAR LE GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BAYONNE, A ETE, AINSI QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ACTE DU GREFFE, FAITE PAR MAITRE Y..., AVOCAT AU BARREAU DE BAYONNE, AGISSANT COMME REPRESENTANT D'ARAMBEL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00505
20 mai 2014
20 mai 2014
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 13 février 2013), rendu en matière de référé, que la société Hypromat France a fait assigner la société Aranea
Source officiellecr
6137262fcd58014677423972
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Raboudi Entreprise Individuelle de Bâtiment, à la SCP Gallut Lembo Notaire et à Serge C... architecte ; qu'Olivier E... a été enregistré comme collaborateur de la SARL Magis Aquitaine chez la société Aratel
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e4d
13 janvier 2015
13 janvier 2015
La société Aranea a pour activité l'exploitation du centre commercial à l'enseigne Hyper U de Murs-Erigné.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677c317e6f491b6d2638f91a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SOGERES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] représentée par Me Christine ARANDA, avocat au barreau de PARIS, S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5b
13 janvier 2015
13 janvier 2015
La société Aranea soutient essentiellement que : - s'agissant du licenciement, les demandes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e60
13 janvier 2015
13 janvier 2015
La société Aranea soutient essentiellement que : - s'agissant du licenciement, les demandes de M.
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