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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00420_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 27 avril 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Cret 1, représenté par la Selarl Cordel-Betemps, conclut au rejet de la requête de la commune de
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638713ef607c90ab652f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Portalis DBVM-V-B7F-KXJF N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la CPAM DE LA SAVOIE la SELARL CORDEL-BETEMPS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10269
22 mars 2016
22 mars 2016
l'ensemble des postes des catégories sus-énoncées, que dès lors aucun reclassement en interne ne s'avérait possible ; qu'il est justifié que la SA SCIERIE ANTHOINE est une petite structure, que la SA BETEMPS
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaaced
3 janvier 2023
3 janvier 2023
TELIA, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL CORDEL-BETEMPS, avocats au barreau de CHAMBERY Intimées S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e866
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 27 Décembre 1966 à SAINT-BRIEUC (22000) ... ... 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleRéféré
69cc5a55cdc6046d47ac4a2b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jérôme RÉTORÉ ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Fabien PERRIER ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL PEINTURES ET TECHNIQUES APPLIQUEES [Adresse 2] Représentée par Me Julien BETEMPS
Source officielleC30-JCP CIVIL
69657354cdc6046d4712c319
9 janvier 2026
9 janvier 2026
mandataire la SAS FONCIA VALLEE dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Julien BETEMPS
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee239
26 mai 1988
26 mai 1988
(Haute-Savoie), 4°/ la société BETEMPS COLOMB, dont le siège est ... (Haute-Savoie), 5°/ de M. Louis, Marc X... et son épouse née GUERIN Q..., demeurant ensemble ...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d376d3290e00e0e79c0
15 avril 2025
15 avril 2025
Betemps, avocat du barreau de Chambéry, membre de la SCP d'avocats CORDEL - BETEMPS, et qu'en leurs noms ont été déposées pour l'audience de mise en état du 10 mars 2021 : - des conclusions récapitulatives
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecef
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 19 Février 1976 à DECIZE (58300) ... 69330 GENAS représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed14
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 14 Mars 1969 à LYON (69007) ... 69330 MEYZIEU représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de
Source officielle1ère chambre civile A
60326fcbb534baa437bd7be0
1 février 2018
1 février 2018
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 01 Février 2018 APPELANTE ET INTIMEE : SARL KALYOS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Joëlle BEAUTEMPS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00487
10 mai 2012
10 mai 2012
5,350 m ; qu'il ressort aussi du cahier des charges Stolz-Douce hydro, paragraphe 10 « Montage », que la mise en place des vérins sur les structures sera réalisée par Stolz dans ses ateliers à Wailly-Beaucamp
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2514848_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B..., représentée par Me Beaucamp, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300001
7 janvier 2016
7 janvier 2016
X...et Y...ont, après expertise, assigné M. et Mme D..., le notaire, la société Beaucamp immobilier, agence immobilière, la société MMA, son assureur, M. Z..., géomètre-expert, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0830DEC001406208
30 août 2011
30 août 2011
ressortissants français, nés respectivement pour les personnes physiques en 1930, 1932, 1960, 1954, 1956, 1936, 1931, 1938, 1964, 1962, 1914 et 1933 et résidant sur les communes de Lépine, Wailly-Beaucamp
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bf7
6 novembre 2007
6 novembre 2007
.) - catégorie III : bibliothécaire 2 - 131- travaux variés réalisés les consignes générales (Bac, Bac prof, BEATEP...) - catégorie IV : bibliothécaire 3 -141 - travaux variés et complexes réalisés à partir
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeec
31 octobre 2011
31 octobre 2011
née le 02 Septembre 1970 à VAULX-EN-VELIN (69120) ... 69150 DECINES-CHARPIEU représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db23
4 avril 2011
4 avril 2011
né le 12 Octobre 1978 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69400) ... 69330 MEYZIEU représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eadf
17 janvier 2012
17 janvier 2012
SCI YAMI, dont le siège social est sis Les Cimes Blanches - Courchevel 1650 - 73120 ST BON TARENTAISE représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de la SCP BODECHER-CORDEL-BETEMPS
Source officiellePage 4 sur 7