BROSSIER SADERNE C/ X... Olivier. Jugement du C.P.H. ANGERS du 23 Mars 2001. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

ENTRE : SA ARAN PROD 1 rue Fleming 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Vincent DELPAL de la SELARL JURICA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Patrice BROSSY, avocat au barreau

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société La Manufacture Aridza Bross

N° Portalis DBV3-V-B7I-WXLZ ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [R] [D] SCP BROSSIER-CRUZILLAC

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Me BOUTARD Frédéric DEFENDEUR (S) : AUTODISTRIBUTION BASSIN PARISIEN NORD [Adresse 2] [Adresse 3] REPRESENTANT(S) : Maître DA ROCHA LUIS Ana-Filipa PRESIDENT : Monsieur BROSSIER

allé visiter C... alors qu'elle était alitée, et lui avoir posé la main sur le front, mais a nié catégoriquement tout attouchement ; que X... a accusé C... de provocation car elle se promenait en brassière

Brossier, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

inférieur lorsqu'ils étaient importés du Brésil ; qu'une perquisition ayant été effectuée le 9 juin 1988 dans l'atelier de Cupidon, il n'a été découvert aucun matériel, tels que pinceaux, palettes, brosses

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

BRETAGNE (SAS), [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1] REPRESENTANT (s) : Maître Gabriela PINTILES CU DEBATS A L'AUDIENCE DU 13/01/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER

Annulation jugement Renvoi des fins de la poursuite DOSSIER 01/00105- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER

Annulation jugement Renvoi des fins de la poursuite DOSSIER 01/00105- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER

AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : CHEVAL ADDICT (SAS) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER

REPRESENTANT (s): **** DEFENDEUR (s): Monsieur, [V], [R], [H] -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER