X..., les sociétés Pyrénées Carrelages et Astre et la compagnie La Prévoyance assureur de cette dernière ; qu'au résultat de plusieurs mesures d'expertise un jugement du 13 mai 1986 a accueilli les demandes

, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2023 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente

X... la maîtrise d'oeuvre de la réalisation d'une piscine, dont le lot maçonnerie a été exécuté par la société Toti Rocco et fils (la société Toti Rocco) et le lot carrelage par la société Creuse bâtiment

Les intervenants à l'acte de construire sont les suivants : - gros oeuvre : SARL Mousseigt ; - carrelage : M.

Carmelo Strangi («   le requérant   »), avait saisi la Commission européenne des Droits de l’Homme le 17 janvier 1998 en vertu de l’ancien article 25 de la Convention de sauvegarde des Droits

JMG CARRELAGE [Adresse 3] défaillante Mutuelle SMABTP [Adresse 10] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE Mme [Y] [B] [Adresse 13] représentée par Me Charles-antoine PAGE,

Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société Interlingual Télévision CO, dont le siège social est Océan Avenue, Carmel

B... une mission complète d'architecte; que la pose du carrelage, fourni par la société Cimarosti et facturé par celle-ci à M. Y..., a été effectuée par M.

de la procédure «   Pinto   » et/ou du retard dans le paiement de la somme Pinto, plus tout montant pouvant être dû à titre d’impôt – pour chaque requérant   ; -     30 EUR (trente

de la procédure «   Pinto   » et/ou du retard dans le paiement de la somme Pinto, plus tout montant pouvant être dû à titre d’impôt – pour chaque requérant   ; -     30 EUR (trente

l'arrêt rendu le 4 septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence Les Camélias

DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS J.A.P [Adresse 2] Activité Travaux d'électricité, peinture, carrelage, plomberie, plâtrerie, maçonnerie, isolation, télécommunication,

ACTIVITES FACADES ET TOITURESdite (SAFT) 1 rue Mozart 77170 BRIE COMTE ROBERT représentée par Maître Arnaud DUQUESNOY de la SCP MILLENIUM AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0143 SARL CARRELAGES

CONSEIL anciennement PISCINE HORIZON à payer à Monsieur Elie X...et son épouse Madame Monique C... la somme de 78. 378 euros en indemnisation de leur préjudice matériel, de jouissance et de perte de carrelage

1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1 / du Crédit agricole de la Drôme, dont le siège est ..., 2 / de la Caisse d'épargne, dont le siège est 27, Côte des Cardeliers

certaines dans l'exécution des travaux qui n'étaient pas conformes aux règles de l'art, la cour d'appel, qui n'a pas relevé d'immixtion fautive ni d'aggravation des désordres du fait de la pose du carrelage

mélangé de fait et de droit ; D'où il suit que le moyen, pour partie irrecevable, n'est pas fondé pour le surplus ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Laisse les dépens à la charge du Trésor

X..., constructeur auquel le lot carrelage de l'ouvrage avait été confié, consistant à carreler les balcons et terrasses des logements et les escaliers des bâtiments ; qu'il avait été constaté les 15 décembre

Elles expliquent que la Sarl Sdb Creation n'était pas contractuellement tenue d'assurer l'étanchéité sous le carrelage.

) qui a entraîné la fissuration du carrelage est dû au non-respect de l'indice de fluance ; que la superposition de couches par pose croisée (4 sous couches) a alourdi la charge ce qui aurait dû conduire