DUHAMEL LOGISTIQUE représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, représentée par Me Philippe DUBOC de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de DIEPPE

Pourvoi n° : P 24-15.426 Demandeur(s) : la société Altarea Cogedim régions Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la société Demathieu Bard

AREA AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Juliette BARRE - #P0141 représentée par Me Juliette BARRE - #P0141 DEFENDERESSE S.A.S.

[S] et autres Avocat(s) : la SARL cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : l'association caisse de Crédit mutuel Barr et environs Ordonnance : 61671 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe BARRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

X... et Mme Y... ont eu une fille Caroline, née en 1985 ; qu'en 2005, M.

B...et de Mme D...élus en qualité de 7ème et 8ème adjoints au maire de la commune de Le Barp n'ont été présentées par M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Caroline Catherine X...

greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [R] [W] née le 05 Juin 1956 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Vincent BARD

NANÇY tendant au renvoi devant une autre juridiction, dans l'intérêt d'une bonne adminsitration de la justice, de la procédure suivie devant la cour d'assises de la Meuse contre Mmes Laëtitia Z..., Caroline

L'INCIDENT DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/01388 Tribunal judiciaire de Dieppe du 25 mars 2024 DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [L] [Z] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Céline BART

A l'audience, La SAS COLAS FRANCE se présente et, dans ses conclusions écrites soutenues à la barre, nous demande de : Vu l'article 462 du Code de Procédure Civile, Vu l'article 463 du Code de Procédure

Alain Y..., le Conseil Général de la Haute Corse, Mme Caroline A... et leurs assureurs respectifs, la compagnie AXA et la MACIF à payer à M.

REUNION MATERIELS SERVICES (RMS) immatriculée au RCS de SAINT DENIS (REUNION) sous le numéro 490 471 273, [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Philippe BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocats

Débats en Chambre du Conseil le 18 mai 2026 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR LA FRANÇAISE DES JEUX C/O ME [I] [X] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représenté par la SELARL BARO ALTO Me Caroline JOLY

Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2] Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Ordonnance : 50038 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline

DE : Monsieur, [D], [Adresse 1] Comparant en personne Date d'ouverture : 02 septembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur TOURNOIS Mandataire judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

[K] [X] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Vincent BARD de la SELARL SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE APPELANT Et Organisme OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES ALPES prise

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du vendredi 04 octobre 2024 (Articles 384, 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : L’AGRASC, [Adresse 3], représentée par Maître Juliette BARRE

Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 11 janvier 2007 Par Madame Caroline