CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

743 résultats pour « Charles FREIDEL Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460516.20220720

Admin. suprême

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 4 sur 38

← PrécédentSuivant →
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461385.20221125

Admin. suprême

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Brouchot, avocat de M.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8402fc178212f87b3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

par Me Laurent FREUDL, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 192 SCP BTSG, inscrite au RCS de NANTERRE sous le n° 434.122.511. prise en la personne de son représentant

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:465259.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464394.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107066_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Frindel ; - et les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 31 mars 2021, M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007767815

Admin. suprême

31 mai 1989

31 mai 1989

Girault, Maître des requêtes, - les observations de Me Odent, avocat de l'ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PAYS FOUESNANTAIS, - les conclusions de M. E.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494290.20241127

Admin. suprême

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

662b440afe25450008314d6e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DIAC [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Maître Anne-laure WIART, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 N° du dossier 26840 Représentant : Maître Charles-hubert OLIVIER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00875

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

La SA Garage Fredière et Fils ne fait pas partie du groupe Renault.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452698.20221220

Admin. suprême

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a7

Appel

7 février 2011

7 février 2011

né le 28 Août 1964 à LORETTE (42420) ... 13340 ROGNAC représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date des

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:466521.20220927

Admin. suprême

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M. A, à la SARL Didier-Pinet, avocat de M. B et de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463616.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460497.20220720

Admin. suprême

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460498.20220720

Admin. suprême

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463115.20221125

Admin. suprême

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494393.20241127

Admin. suprême

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493074.20241127

Admin. suprême

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Julien Fradel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6676abbfbda5be661d84809a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 241 Représentant : Me Maxence AUDEGOND de la SELARL MARIGNY AVOCATS & PARTNERS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0170 INTIMEE DEMANDERESSE

Source officielle