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94 résultats pour « Chauplannaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035b6d4d14ca21e7139d681

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 26 Janvier 2015 RG : F 14/00122 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 11 MARS 2016 APPELANTE : SAS PRODIMECA [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Luc CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d88

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Les Dauphins - Bât A 4, Avenue Voltaire 38300 BOURGOIN JALLIEU ayant élu domicile au cabinet de Me CHAUPLANNAZ, avocat 8 quai Général Sarrail 69006 LYON Représentée par Me Christian

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000696_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 avril 2020 et 22 novembre 2021, le centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond, représenté par Me Chauplannaz, conclut, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CA

6ème Chambre

660f94f3a40f8b0008cb73cb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 559 INTIMEE : LA SARL ZEUS SECURITE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0e65c25a97f0381f55fd

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 26 Juin 2014 APPELANTE : SA SODITECH INGENIERIE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Luc CHAUPLANNAZ

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000285_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2020, le centre hospitalier Jacques Lacarin et la société bureau européen d'assurance hospitalière (BEAH), représentés par la SELARL Chauplannaz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a235

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Cour assistée par Maître PLANES, avocat au Barreau de Lyon INTIMEE : Madame Agnès Q... divorcée J... ... 01700 BEYNOST représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée par Maître CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4ae

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

né le 22 Novembre 1983 à LYON (69427) ... 69200 VENISSIEUX représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd9445d

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Représentée par Maître DORIMINI (SELARL CHAUPLANNAZ) avocats au barreau de LYON (Toque 172) DEFENDEURS : Organisme URSSAF RHONE ALPES [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b0303bcaf505db696680

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DOMICILE [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Agnès MARTIN de la SELARL SELARL AGNES MARTIN, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

686d605aa2273490db1074fe

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[F] [O] C/ ETAT FRANCAIS, représenté par la DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES le: EXECUTOIRE+COPIE la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES - 172 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
CA

6ème Chambre

65aa26eaa34ad10008581a6a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ARRET DU 18 Janvier 2024 APPELANTE : Mme [Z] [U] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6970b766cdc6046d471a31a1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[G] [M] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 8] (69) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603332e7509df8a3db47affb

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

SOURBE, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Olivier GARDETTE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SAS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddb7

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

né le 10 Janvier 1970 à JOIGNY (89300) ... 69008 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie

Source officielle
CA

3ème chambre A

690d94fbbb81cebe2e83ac96

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

664 686, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02f3bcaf505db69667c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DOMICILE [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Agnès MARTIN de la SELARL SELARL AGNES MARTIN, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b0303bcaf505db69667e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DOMICILE [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Agnès MARTIN de la SELARL SELARL AGNES MARTIN, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ad71dfcd83182016c4

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société TRANSPORTS TELEX LILLOIS - TTL N° SIRET : 316 101 013 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Luc CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc3d941f95da617c23af17

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

CC] [WW] [AA], en qualité d'ayant droit de feu le Docteur [G] [AA], chirurgien ayant exercé à l'Hôpital Privé Jean Mermoz [Adresse 16] [Adresse 17] Tous représentés par la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle

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