Portalis DBWR-W-B65-JBZG Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Portalis DBWR-W-B7G-N7FI Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Portalis DBWR-W-B7D-MFGJ Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Portalis DBWR-W-B7D-MBEQ Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du huit Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

: [M] [Z], [B] [H] C/ [S] [G], [F], [Y] [W] VEUVE [H] [T] [L], [A] [H] [D] [R], [Y] [H] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

LES JARDINS DU ROI ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET À L’INCIDENT : S.A.S.

Par un mémoire en défense enregistré le 14 mars 2024, Mme B D, représentée par la SCP Coulomb Divisia Chiarini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4800 euros soit mise à la charge des

Janvier 2025 par mise à disposition au greffe de la juridiction ; PRONONCÉ Par mise à disposition au Greffe le 06 Janvier 2025 , signé par Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

[Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me RINCK de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI

MINUTE N° RG - N° RG 24/00332 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KQBK la SCP CABINET BRUGUES LASRY la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI la SCP DELSOL DENEL GUILLEMAIN RIEU la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES la SELARL SOCIETE

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Mme [B] [D] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 9 septembre 2005 devant la Cour composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, président de chambre, Madame Jeanne-Marie CHIAVERINI

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 juin 2010, devant la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI

MMA IARD toutes trois représentés par Me Paul GUEDJ substitué par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Véronique CHIARINI

assisté de la SCP COULOMB CHIARINI, avocats au barreau de NIMES X... X... Madame Ghislaine X... X... née le 6 avril 1954 à PARIS(75) Chemin du Vallon C/ 30210 VERS PONT DU GARD Y...

assisté de la SCP COULOMB CHIARINI, avocats au barreau de NIMES X... X... Madame Ghislaine X... X... née le 6 avril 1954 à PARIS(75) Chemin du Vallon C/ 30210 VERS PONT DU GARD Y...

Copie délivrée à la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Christelle LEXTRAIT TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 3] **** Le 1er octobre 2025 1ère Chambre Civile N° RG

d'Avignon, décision attaquée en date du 18 décembre 2023, enregistrée sous le n° 15/04607 Maître [K] [O] [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Jean-michel Divisia de la Scp Coulomb Divisia Chiarini

DBWR-W-B7H-OXF6 Affaire : [C] [A] veuve [B] [Y] [H] [V] [H] C/ S.A. [19] [O] [T] épouse [P] [K] [P] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Portalis DBWR-W-B7I-PPEU Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du huit Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI