HISTOIRE Programme national : Contextualisation Ajouts ou substitutions Commentaire I - La République, des années 1880 aux années 1940 (7h30) A - La France en République, de 1880 au début des années vingt B - Sujet d'étude au choix

Article 13

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La seconde année de deuxième cycle propose plusieurs parcours au choix.

Article 3

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Le choix du sujet et l'appréciation des épreuves du concours sont confiés à un jury composé:

Article 14

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L'avancement de grade des ingénieurs de l'armement a lieu exclusivement au choix.

Article 15

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Le choix des modalités de contrôle des connaissances est fixé, dans les conditions fixées par la loi du 26 janvier 1984 susvisée, sur proposition du conseil de l'institut universitaire de technologie après avis du chef du département concerné.

Article R3121-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 47

Code des transports

prévues à l'article R. 3120-2, un conducteur de taxi communique au gestionnaire du registre de disponibilité des taxis, en temps réel, les informations relatives à sa localisation et à sa disponibilité par l'intermédiaire d'un applicatif chauffeur de son choix

Article D633-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 21

Code de l'éducation

Suivant la durée précitée, ils sont proposés soit tous les six mois, soit une fois par an au choix des étudiants de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques.

Article R213-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 41 > 46

Code de justice administrative

Les parties peuvent être assistées devant le médiateur par toute personne de leur choix.

Article 37-21

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La période de remboursement est : 1° Pour le tarif réduit mentionné à l'article L. 312-51 du code des impositions sur les biens et services, le mois civil, le trimestre civil ou l'année civile, au choix du redevable ; 2° Pour le tarif réduit mentionné

Article 3-1

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Le recrutement au choix dans le grade de secrétaire administratif de classe normale du ministère de la justice intervient :

Article 7

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Peuvent être recrutés au choix, sur leur demande, dans leur grade et en conservant le bénéfice de leur ancienneté de grade :

Article 34

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I. - L'avancement au grade de maître de conférences hors classe a lieu au choix.

Article 8

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Les titres seront délivrés sous la forme au porteur ou sous la forme nominative, au choix des souscripteurs.

Article 8

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Les obligations seront créées au choix du souscripteur sous la forme au porteur ou sous la forme nominative.

Article 6

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Le comité d'organisation des expositions du travail assure la convocation des membres des commissions de choix de sujet.

Article 4

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Les obligations seront délivrées soit sous la forme au porteur, soit sous la forme nominative, au choix du souscripteur.

Article 7

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Les obligations seront créées sous la forme au porteur ou sous la forme nominative, au choix des souscripteurs.

Article L2312-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 61 > 13

Code du travail

Les salariés sont informés de la politique de l'entreprise concernant ses choix de mécénat et de soutien aux associations et aux fondations.

Article D203-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 10 > 53

Code rural (nouveau)

A l'issue de l'examen des candidatures, le préfet fait connaître son choix aux candidats.

Article D236-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 15 > 82

Code rural (nouveau)

A l'issue de l'examen des candidatures, le préfet fait connaître son choix aux candidats.

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