AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rendu de décisions
69cc15d4cdc6046d47a7347d
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[W] [T], procureur de la République près le tribunal judiciaire de CHAMBERY, * Mme [C], collaboratrice de la SCP BTSG 2, ès qualités, * Maître Clarisse DORMEVAL, avocat postulant, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
652a305d7ed1ea831811241e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[V] [Y] - [Adresse 3] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro C73065-2022-002831 du 07/11/2022 accordée par le bureau
Source officielle1ère Chambre
63d0d58b81a7b805de12b4de
24 janvier 2023
24 janvier 2023
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par la SCP BOUVARD/BOUVARD, avocats plaidants au barreau
Source officielle2ème Chambre
6801dfe1354955cf78ced56e
17 avril 2025
17 avril 2025
[N] [O] [U] né le 21 Novembre 1964 à [Localité 6] et Mme [E] [I] [K] épouse [U] née le 09 Novembre 1965 à [Localité 6], demeurant ensemble [Adresse 5] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat
Source officielle2ème Chambre
65321a5b9e4ea48318f5aaca
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[B] supportera les entiers dépens de l'appel, avec application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me Clarisse Dormeval et de Me Serge Morel-Vulliez, avocats.
Source officielle1ère Chambre
62848f84498a54057d102d4e
17 mai 2022
17 mai 2022
de la copropriété LA CROIX DES PERCHETS pris en la personne de son syndic en exercice la société IMMO VALLEY, dont le siège social est situé 586 Route Nationale - 74120 MEGEVE Représenté par Me Clarisse
Source officielle2ème Chambre
6780bc807876e75543d1c660
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[D] [M] né le 03 Août 1950 à [Localité 20], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELAS CHAMBEL & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62da3dd12eb797effb0701ac
19 juillet 2022
19 juillet 2022
RG 2020J00124 APPELANTE : LES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Clarisse
Source officielle1ère Chambre
688311394d9076bf079c23a3
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[Y] [P], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY Intimées Mme [S] [F] veuve [W] née le 01 Mai 1953 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6]
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d78
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Janvier 1977 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Mme [B] [W] épouse [P] née le 24 Février 1985 à [Localité 5] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représentés par Me Clarisse
Source officielle1ère Chambre
66ff859ea4ff9ec259c095c3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
G & PARTNERS, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY Société STREIF GMBH, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée
Source officielle1ère Chambre
67908cda1b5a79f732705580
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[C] [J], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé Syndicat des copropriétaires [Adresse 8], représenté par son syndic en exercice l'agence
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c5dab039e415d932cc
1 avril 2025
1 avril 2025
[Date naissance 6] 1961 à [Localité 20], demeurant [Adresse 15] Mme [ZL] [N] [AI] [M] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 22], demeurant [Adresse 16] Représentées par Me Clarisse
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089b
9 juillet 2013
9 juillet 2013
.-13550 NOVES assisté de Maître Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SCP BILLY SIGNORET BOUCHOUCHA, avocats plaidants au barreau de TARASCON, - =- =- =- =- =- =- =- =-
Source officielle2ème Chambre
6a0ff66bcdc6046d4789f610
21 mai 2026
21 mai 2026
d'ANNECY contre Intimée UNION DES SYNDICATS DES PROPRIETAIRES DU [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Clarisse
Source officielle2ème Chambre
6a0ff683cdc6046d4789f81e
21 mai 2026
21 mai 2026
et Mme [X] [D] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1966 demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] Représentés par la SELARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat postulant au barreau de THONON-LES-BAINS et Me Clarisse
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b0cb8dca058e3e79b0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Adresse 5] Représentée par Me Christian BROCAS, avocat au barreau d'ANNECY Intimées Mme [U] [O] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Clarisse
Source officielle1ère Chambre
6718948dd8ceca1cd7018fd2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DAN, dont le siège social est situé [Adresse 14] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL LAMOTTE & AVOCATS, avocats plaidants au barreau
Source officielle1ère Chambre
686dfcb62abc72c5727a0315
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LES CROCUS, dont le siège social est situé [Adresse 7] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL S.Z., avocats plaidants au barreau de
Source officiellePremière Présidence
631986a751eeae4f1309d0cf
6 septembre 2022
6 septembre 2022
TC BATIMENT, dont le siège social est situé [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Anne BRIOULLET-BOUCHET, avocat au barreau
Source officiellePage 4 sur 9