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448 résultats pour « DELORD Dr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx Protection Sociale

69d82924cdc6046d47b2dff5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

précisant souffrir d’une polynévrite chronique sévère associée à un syndrome du gant et de la chaussette entraînant diverses complications (douleurs constantes et intenses dans les pieds et les mains, déformations

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f86837d7e432441d85bfae

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

le Dr [EK] le 11 septembre 2014, - IRM et spirométrie réalisées par le Dr [EK] le 12 septembre 2014, - Consultation Dr [G] à [Localité 8] le 18 septembre 2014, - Consultation Dr [A] à [Localité 8]

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202326_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

E D, qui n'exerçait plus depuis dans le département de l'Oise, serait transmise au conseil départemental des médecins de la Somme et, enfin, que sa plainte contre le Dr C F allait être instruite.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6476c7633dcd15b3b9f

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE Mme [D] a été embauchée par la SEL du Dr.

Source officielle
TA

JU-5ème chambre

DTA_2202354_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Elle soutient que la défectuosité de la rampe empruntée à trottinette par son fils, qui présentait un débord de plusieurs centimètres créant un risque excédant pour les usagers ceux auxquels ils doivent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504559_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

des urgences du Centre hospitalier d’Orange où les examens réalisés mettent en lumière une luxation de l’olécrâne associée à une fracture de la tête radiale du coude droit ; - le Dr F... a procédé à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100652

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

I... ne soit pas conforme à l'intérêt de celles-ci ; que toutefois, pour prévenir toute potentialité de conflit, comme toute éventualité de débordements de la part de M. F...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

679331bf31df9338379d2675

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le Dr [EB] [E] a été désigné en qualité d'expert par ordonnance du 6 mai 2009, remplacé par le Dr [P] [L] selon ordonnance du 19 juin 2009. Le Dr [K] est décédé [Date décès 13] 2010.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a10aececdc6046d479bf8da

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le médecin met en exergue une immaturité affective et une impulsivité pouvant la conduire à se mettre en danger ou les autres lors de moment de débordement émotionnel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a19272ecdc6046d4753f635

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

d'information, - rejeté la demande de mise hors de cause du Dr [Q], - débouté Mme [B] de ses demandes à l'encontre du Dr [Q], - dit que le Dr [J] n'a pas commis de manquement lors de son intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203491_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

O R D O N N E: Article 1er : M. le Dr F B, domicilié 124 Avenue Georges Clemenceau, 34500 Béziers, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, une expertise.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fcacdc6046d476955ba

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[P] [E], une expertise a été ordonnée selon les dispositions de l'article R.141-1 et suivants du code de la sécurité sociale et le Dr [S] [D] a été désigné pour y procéder.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567e0bfda47c90075f88

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Le retentissement tiendra compte des douleurs, de la raideur, de la déviation-déformation, de l'étendue des lésions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906eb

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

poursuivait, comme l'ASE, le rapprochement de la fratrie, mais à plus ou moins long terme, car ce service s'appuyait sur des observations menées sur une longue période, ainsi que sur l'avis médical du Dr

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104372_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

A des souffrances physiques et morales évaluées G le Dr D à 3.5 sur une échelle de 1 à 7.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

N de la SELARL TROJMAN-COHEN, avocats au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

667f0fbc2127374c345985f0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Après les avis convergents du service médical de la caisse, la juridiction a ordonné une nouvelle consultation médicale confiée au Dr [W] avec pour mission de prendre connaissance de l’entier dossier de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302359_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

En outre, il ressort de l’expertise du Dr F... et des autres certificats médicaux produits au dossier que Mme C... présente une carence effective et des fragilités psychologiques préexistantes.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110605

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

;opération, les risques encourus pendant et après ladite intervention, avec précision des initiatives à prendre en cas de problème ; qu'il est suffisamment établi par les pièces produites que le Dr

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402207_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Elle soutient que : - le 31 mars 2024, elle a violemment chuté suite à une déformation de la chaussée comprenant une excavation sur le chemin des Félons proche du parc des expositions d'Avignon ; -

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

69620acdcdc6046d47d28d1d

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

par le Dr [N], son médecin traitant.

Source officielle

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