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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ctx Protection Sociale
69d82924cdc6046d47b2dff5
9 avril 2026
précisant souffrir d’une polynévrite chronique sévère associée à un syndrome du gant et de la chaussette entraînant diverses complications (douleurs constantes et intenses dans les pieds et les mains, déformations
1ère CHAMBRE CIVILE
68f86837d7e432441d85bfae
21 octobre 2025
le Dr [EK] le 11 septembre 2014, - IRM et spirométrie réalisées par le Dr [EK] le 12 septembre 2014, - Consultation Dr [G] à [Localité 8] le 18 septembre 2014, - Consultation Dr [A] à [Localité 8]
3ème Chambre
DTA_2202326_20231228
28 décembre 2023
E D, qui n'exerçait plus depuis dans le département de l'Oise, serait transmise au conseil départemental des médecins de la Somme et, enfin, que sa plainte contre le Dr C F allait être instruite.
4eme Chambre Section 2
636ca6476c7633dcd15b3b9f
14 octobre 2022
RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE Mme [D] a été embauchée par la SEL du Dr.
JU-5ème chambre
DTA_2202354_20230711
11 juillet 2023
Elle soutient que la défectuosité de la rampe empruntée à trottinette par son fils, qui présentait un débord de plusieurs centimètres créant un risque excédant pour les usagers ceux auxquels ils doivent
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504559_20260218
18 février 2026
des urgences du Centre hospitalier d’Orange où les examens réalisés mettent en lumière une luxation de l’olécrâne associée à une fracture de la tête radiale du coude droit ; - le Dr F... a procédé à
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100652
8 juin 2016
I... ne soit pas conforme à l'intérêt de celles-ci ; que toutefois, pour prévenir toute potentialité de conflit, comme toute éventualité de débordements de la part de M. F...
Pôle 4 - Chambre 10
679331bf31df9338379d2675
23 janvier 2025
Le Dr [EB] [E] a été désigné en qualité d'expert par ordonnance du 6 mai 2009, remplacé par le Dr [P] [L] selon ordonnance du 19 juin 2009. Le Dr [K] est décédé [Date décès 13] 2010.
Juge libertés & détention
6a10aececdc6046d479bf8da
22 mai 2026
Le médecin met en exergue une immaturité affective et une impulsivité pouvant la conduire à se mettre en danger ou les autres lors de moment de débordement émotionnel.
6a19272ecdc6046d4753f635
28 mai 2026
d'information, - rejeté la demande de mise hors de cause du Dr [Q], - débouté Mme [B] de ses demandes à l'encontre du Dr [Q], - dit que le Dr [J] n'a pas commis de manquement lors de son intervention
DTA_2203491_20230606
6 juin 2023
O R D O N N E: Article 1er : M. le Dr F B, domicilié 124 Avenue Georges Clemenceau, 34500 Béziers, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, une expertise.
5e chambre Pole social
69735fcacdc6046d476955ba
22 janvier 2026
[P] [E], une expertise a été ordonnée selon les dispositions de l'article R.141-1 et suivants du code de la sécurité sociale et le Dr [S] [D] a été désigné pour y procéder.
Ch.secu-fiva-cdas
63c2567e0bfda47c90075f88
13 janvier 2023
Le retentissement tiendra compte des douleurs, de la raideur, de la déviation-déformation, de l'étendue des lésions.
Cour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906eb
27 mai 2013
poursuivait, comme l'ASE, le rapprochement de la fratrie, mais à plus ou moins long terme, car ce service s'appuyait sur des observations menées sur une longue période, ainsi que sur l'avis médical du Dr
1ère Chambre
DTA_2104372_20230503
3 mai 2023
A des souffrances physiques et morales évaluées G le Dr D à 3.5 sur une échelle de 1 à 7.
GNAL SEC SOC: CPAM
N de la SELARL TROJMAN-COHEN, avocats au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
667f0fbc2127374c345985f0
6 janvier 2026
Après les avis convergents du service médical de la caisse, la juridiction a ordonné une nouvelle consultation médicale confiée au Dr [W] avec pour mission de prendre connaissance de l’entier dossier de
2ème chambre
DTA_2302359_20260319
19 mars 2026
En outre, il ressort de l’expertise du Dr F... et des autres certificats médicaux produits au dossier que Mme C... présente une carence effective et des fragilités psychologiques préexistantes.
ECLI:FR:CCASS:2021:C110605
8 septembre 2021
;opération, les risques encourus pendant et après ladite intervention, avec précision des initiatives à prendre en cas de problème ; qu'il est suffisamment établi par les pièces produites que le Dr
DTA_2402207_20240912
12 septembre 2024
Elle soutient que : - le 31 mars 2024, elle a violemment chuté suite à une déformation de la chaussée comprenant une excavation sur le chemin des Félons proche du parc des expositions d'Avignon ; -
Pôle 6 - Chambre 13
69620acdcdc6046d47d28d1d
9 janvier 2026
par le Dr [N], son médecin traitant.
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