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2 037 résultats pour « Desplanche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

69d5ebfbcdc6046d477bda5a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Sophie DUMURGIER,Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

6ème Chambre

6879d85265b5a3ab8ca54e2d

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Laurent CORDIER de la SELARL SERFATY CAMACHO & CORDIER, avocat au barreau d'AIN INTIME Nous, Joëlle DOAT, présidente de chambre, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ecc7df8e074ba02f40a3d1

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Représentant : Me Valérie VALEUX de la SELARL EIDJ-ALISTER, avocat au barreau de LYON, toque : 1044 INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f603f9ebd7282443856784

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

BEAUX RIVAGES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, assistée de Céline DESPLANCHES, greffier

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a168086cdc6046d471122f7

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre, chargé de la mise en état,désignée à cet effet par ordonnance du 12 Mai 2026, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a16807fcdc6046d47112287

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Géraldine ROUX de la SELARL B2R & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état,désignée à cet effet par ordonnance du 12 Mai 2026, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

687732e57032dd17d194ba1f

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

2023 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 3 N° RG : 2022F00245 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Marion DESPLANCHE

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162ec256c9bddc8258475c2

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

épouse [K] [Adresse 4] [Localité 13] Rep/assistant : la SCP DEBRAY CHEMIN (avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 10000240) PLAIDANT par Me Jérôme NALET substituant Me Emilie DEPLANCHE

Source officielle
CA

3ème chambre A

69f19cd7cdc6046d47ee1990

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

3ème chambre A

68ef2db38a85971c3ac1ffb0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

3ème chambre A

68ef2db48a85971c3ac1ffb6

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

GEOLID Représentant : Me Thierry DUPRE, avocat au barreau de LYON, toque : 264 INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES,

Source officielle
CA

3ème chambre A

6967801fcdc6046d4741aef7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES,greffiier

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f603f9ebd7282443856780

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement de conversion en liquidation judiciaire du Tribunal des activités économiques de LYON du 15 janvier 2025 INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f603fdebd72824438567b0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

HEXAMED Représentant : Me Benoit CONTENT, avocat au barreau d'AIN INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES, greffier, Vu la procédure en

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a16807dcdc6046d47112227

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état,désignée à cet effet par ordonnance du 12 mai 2026, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

66c431919b20f4eee56c0565

Appel

19 août 2024

19 août 2024

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

66c431919b20f4eee56c0569

Appel

19 août 2024

19 août 2024

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12 L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté(e) de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

3ème chambre A

697b0987cdc6046d4712241f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TROMBETTA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ********* Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

3ème chambre A

697b09aecdc6046d47122663

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TROMBETTA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ******** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

69005c1d2481d356bd1702b3

Appel

26 octobre 2025

26 octobre 2025

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DESPLANCHES

SIREN 500006069GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

06/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DESPLANCHES ET FILS

SIREN 879455376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

06/10/2026

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Dépôts des comptes

Véronique DESPLANCHE, Notaire

SIREN 943395202GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

13/09/2026

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Dépôts des comptes

Marie DESPLANCHES et Vanessa GUILLET, Notaires associées

SIREN 915050751GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

10/09/2026

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Dépôts des comptes

SARL MATHIEU DESPLANCHE

SIREN 883848954GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

20/08/2026

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